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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge de l'exécution
6983aa85cdc6046d47ee1a17
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Philippe BRUZZO, Me David
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0cbb89538338ecdcce8
29 avril 2024
29 avril 2024
Elle précise qu’alors que la fin des travaux était prévue le 15 août 2020, ils ne sont toujours pas achevés, de nombreuses réserves n’ayant pas été levées.
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef24d7288dcb2a015a70
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officielle5e chambre civile
67f603f4ebd728244385674c
8 avril 2025
8 avril 2025
né le 10 Février 1964 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 13] Représenté par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me David
Source officielleREFERES 2ème Section
6615831edb5098996d5a43b6
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.
Source officiellecomm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
16 janvier 1990
(Indre-et-Loire), 157°) Madame RICHARD AL..., Emilienne, demeurant les Places à Lemere (Indre-et-Loire), 158°) Madame TRANCHANT BU..., Martine, Jacqueline, demeurant ...
Source officielleCh 10 REFERES
69cef65acdc6046d47eaad7b
2 avril 2026
2 avril 2026
situé [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la société GERIMM, dont le siège social est [Adresse 3], dont le siège social est sis l’agence GERIMM situé [Adresse 4] représenté par Maître David
Source officielle1ère Chambre
67874f30d61a5c2f4aa366c8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[N] CONSTRUCTIONS METALLIQUES [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat Me Franck DAVID, avocat au barreau de DEUX-SEVRES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42539066fd7c90fc2391
19 janvier 2023
19 janvier 2023
avocat au barreau des ARDENNES APPELANTS ET Madame [A] [E] épouse [L] née le 03 Août 1973 à [Localité 5] (80) (80) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me DAVID
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1012JUD007089001
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Myjer , David Thór Björgvinsson, M me I. Ziemele, juges , et de M. V.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0315JUD007396901
15 mars 2007
15 mars 2007
Myjer , David Thór Björgvinsson , M mes I. Ziemele, I. Berro-Lefèvre, juges , et de M. S.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0426JUD002495902
26 avril 2007
26 avril 2007
Myjer , David Thór Björgvinsson, M me I. Ziemele, juges , et de M. S.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0626JUD002262703
26 juin 2012
26 juin 2012
Bulgarie, La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de : Lech Garlicki, président, David Thór Björgvinsson, Päivi Hirvelä
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0329DEC002294302
29 mars 2007
29 mars 2007
Myjer, David Thór Björgvinsson, M me I. Berro-Lefèvre, juges, et de M. S.
Source officielleChambre 6/Section 4
668ecb992980a82f59d7f317
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Vice-Président, Magistrat ayant fait rapport à l’audience Assesseurs : Monsieur David
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
FITNESS PARK prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me David
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
6a10ab7ecdc6046d479bbc68
22 mai 2026
22 mai 2026
CAPITELLE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Louis BONNET, avocat, S.A.R.L
Source officielle1ère Chambre
6036e791cc5a3e84f4e7b0b0
1 juillet 2015
1 juillet 2015
: Madame [H] [M] [Adresse 3] [Localité 1] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Maître Olivia MARIOL, avocat au barreau de PAU assistés de Maître David
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f85
11 septembre 2007
11 septembre 2007
OPTIMAG ... 44800 SAINT HERBLAIN représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Bernard A..., avocat EXPOSE DU LITIGE.
Source officiellePage 44 sur 84