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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200062
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[T] dit [Z] a ainsi versé à la société Diane la somme de 15 021 euros, outre celle de 64 euros au titre des frais de souscription, et a bénéficié d'une réduction d'impôts sur ses revenus 2010 de 19 014
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
60794ce49ba5988459c476b1
6 juin 2001
6 juin 2001
au cours du semestre civil précédant la date de conclusion du contrat, majoré de la moitié ; Attendu que, selon une offre préalable de location avec promesse de vente du 28 mars 1996, la société DIAC
Source officielleciv1
6137237bcd5801467740a5fa
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Eric X..., demeurant ensemble ..., en cassation de l'arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre civile), au profit de la société anonyme Diac, dont le siège est .
Source officielleciv1
613721fbcd580146773f93f3
23 février 1994
23 février 1994
(Haute-Loire), 3 ) de la société Diac, dont le siège est ..., 4 ) du Crédit universel, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,
Source officielleChambre 1
69bd0a0bcdc6046d474de2a2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PROCEDURE ET PRETENTION DES PARTIES : Par assignation en date du 5 juin 2024, la SARL [K] a assigné la SARL DIB devant le tribunal de commerce de NICE aux fins de voir : Condamner la SARL DIB à verser
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92058
23 février 2015
23 février 2015
FIXONS les honoraires dus par madame Clotilde X... à maître Diane Y... à la somme de 1. 200 euros HT soit à la somme de 1. 420 Euros TTC.
Source officielleJuge de l'Exécution
697bc8c1cdc6046d472b5e82
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DIAC [Adresse 1] [Localité 6] non comparante, ni représentée DEBATS L'affaire a été appelée à l'audience du 09 Décembre 2025, date à laquelle elle a été plaidée et mise en délibéré au 13 janvier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b7cc996b63637c907b7916
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DIAC Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : 05 janvier 2023 aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 19 février 2020
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869115
11 mai 2009
11 mai 2009
enregistrés les 22 janvier et 9 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société ALEXANDRE FILMS, dont le siège social est situé 14, rue de Marignan à Paris (75008) et Mme Diane
Source officiellecomm
613722e5cd58014677402e84
14 octobre 1997
14 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société DIAC, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
61372455cd58014677414a13
6 octobre 2004
6 octobre 2004
étant intervenu pour la période du 17 mars au 18 mai 1998 ; que par lettre du 15 mai la salariée a été licenciée pour "absence de longue durée perturbant gravement le bon fonctionnement de l'espace Diac
Source officielleChambre 1-1
66162bd499851e0008f1e4a0
9 avril 2024
9 avril 2024
[E] et la SARL Active Diag 13 ont relevé appel de cette décision.
Source officiellecr
613726a0cd58014677427277
13 février 2007
13 février 2007
société de distribution de carburant Gess implantée à La Savane et comprenant deux autres stations-service situées à Sandy Ground et quartier d'Orléans, est le père de trois enfants, parmi lesquels Diane
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd45
27 février 1997
27 février 1997
du Tavignano par acte du 23 août 1977; que le 1er octobre 1984, la SARL a loué verbalement d'autres parcelles à la SCI; que par jugement du 23 mai 1989, la SARL Garage du Tavignano devenue SARL Cort Dial
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02107_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
de manière prématurée que le groupement de maîtrise d'œuvre a remis l'étude APS à l'administration dès le 29 août 2019, sans attendre la décision de réception de l'élément DIAG.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9452f
28 février 2019
28 février 2019
Il y est précisé qu'elle rapporte directement au directeur général de la société Diam.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55ab8
8 janvier 1976
8 janvier 1976
LA FETE DE L'ASCENSION ; QU'A CET EFFET, APRES AVOIR ACCOMPLI LEUR JOURNEE DE TRAVAIL, ILS AVAIENT PRIS PLACE DANS LA CAMIONNETTE DE L'ENTREPRISE QUE CONDUISAIT DIAZ, SON CHAUFFEUR HABITUEL ; QUE
Source officielle3ème CH Spéciale
6312f0a1ef56904f13d44e8f
30 août 2022
30 août 2022
Sur la demande de restitution de la Société NISSAN FINANCIAL SERVICE (société de recouvrement de la SA DIAC) : La SA DIAC loue le véhicule NISSAN à Mme [K] [F] en vertu d'un contrat de location avec
Source officielleciv3
60794ccf9ba5988459c471d0
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 30 juin 1995), que les époux Diaz Casas, après avoir fait des travaux dans leur maison, ont vendu celle-ci en 1989, à M.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5f1bdcdc6046d47b3747c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
greffier. 2024020219 - ENTRE - 1/ La SARL VDL DIAGNOSTICS IMMOBILIER [Adresse 1] 2/ Monsieur [M] [Y] [Adresse 2] demandeurs ayant pour conseil Maître Nicolas DRANCOURT Avocat à Lille * ET - 1/ La SARL DIAG
Source officiellePage 44 sur 438
DIABY, Mohamed, Llamine, DIABY
07/07/2026
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DIABY, Mohamed
07/07/2026
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DIABY, Cheikhi-Yahouba
07/07/2026
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DIABY, Dembo
07/07/2026
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LES DIABLOTINS
07/07/2026
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