X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat du département duard, les conclusions de M.

Fleurant et de l'URSSAF duard, alors que le rapport du conseiller rapporteur avait été déposé le 29 mai 1992 ; PAR CES MOTIFS : Donne acte à la CARGE de son désistement de pourvoi ; !

Masse-Dessen, Georges, avocat de l'entreprise Durand et fils, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par décision du 27 janvier 1988, le Conseil d'Etat statuant

représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie DURAND

avocat au barreau de l’Essonne Madame [R] [S] [Adresse 2] [Localité 4] DEMANDEURS TUTEUR : UDAF Madame [O] [J] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant ET : Etablissement d’accueil : BARTHELEMY DURAND

JUDICIAIRE DE [Localité 9] ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/01440 N° Portalis 352J-W-B7H-C24TZ N° MINUTE : DESISTEMENT PARTIEL [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Bellaiche, Me Durand

Localité 3] Représentant : Me Marie-josèphe LAURENT de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [P] [S] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jacques VITAL-DURAND

demeurant [Adresse 1] sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

de rôle : 2024004065 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE l'EI Monsieur [E] [L] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

la Sàrl AGRI-TECHNOLOGY Numéro de rôle : 2025002409 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Sàrl AQUITAINE ASSURANCES Numéro de rôle : 2025002680 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 22.01099 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

[Localité 2] représentée par Mme Stéphanie BERTOUT (Chargée d'audience) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S. [6] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Dominique DUPARD

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, l'association PEAJ, représentée par Me Dufaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2022 par laquelle

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 août et 8 décembre 2022 et les 10 janvier et 3 février 2023, la SSCV Reva Marseille, représentée par Me Durand, conclut à titre principal, au rejet de

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.