A D, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 janvier 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé le renouvellement d'un titre de séjour, l'a obligé

éléments complémentaires présentés à l'audience que la requérante est accompagnée de son fils mineur âgé de treize ans, lequel est atteint d'une tendinopathie corporéale fusiforme marquée et d'une gonalgie

DOCUMENTS : - CMI 03.06.2003 docteur A... « contusions, entorse du genougauche, entorse épaule gauche, lombalgies post traumatiques » - CFD 15.11.2003 docteur B... « lombalgies scapulalgies,gonalgies

médical de l'intéressée (pièce n° 12 de la salariée) un état de santé général qualifié par le médecin du travail de mauvais (obésité, hypertension, hypercholestérolémie, diabète, vertiges, somnolence, gonalgies

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

l'action sociale et des familles, que Mme B souffre d'une dysplasie fibreuse de l'épaule droite, non fonctionnelle et entraînant des douleurs chroniques, d'une gonarthrose ayant pour conséquence une gonalgie

Entre temps et le 5 Janvier 2000, Monsieur A... adressait à la Caisse un certificat médical de prolongation daté du 4 Janvier 2000, constatant "une entorse cervicale et gonalgie droite post-traumatique

toque : R050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 avril 2025 et le 20 juin 2025, la société Concept X Formation, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler

part, que l'opération du halux rigidus a permis de réduire les douleurs liées à cette pathologie et, d'autre part, que Mme A souffre également de pathologies intercurrentes de type lombosciatalgie et gonalgie

L'intéressée qui souffre d'hypertension artérielle, d'un syndrome anxio-dépressif sévère, d'un syndrome de stress post-traumatique et de gonalgies bilatérales sur gonarthrose, produit uniquement un rapport

docteur F ainsi que celui du 12 avril 2021 du docteur D confirment que Mme A souffre depuis sa naissance d'une agénésie de la jambe droite et porte une prothèse, qu'elle a développé progressivement une gonalgie

C souffre d'un emphysème pulmonaire et de gonalgies suite à une opération du ménisque gauche.

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 3 septembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France,

La requérante soutient être atteinte d’un handicap moteur sévère découlant d’un antécédent de chondrosarcome, tumeur maligne du cartilage et souffrir notamment de gonalgie, de lombalgie, d’hernies discales

C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et lui a fait obligation de

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2024 par lequel le préfet du Gard a rejeté sa demande de changement de statut de son titre de séjour, l'a obligé

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, Mme C F, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

B C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mars 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation