CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

50 967 résultats pour « Isabelle-Victoria »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cdfb9ed1b0008c66c4e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL VICTORIA [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Louis-Stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Maître [O] [H] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté

Source officielle

Page 44 sur 2549

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 13

678750aa892c83ef59be5979

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

E00058VW ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100937

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à Moise X..., ayant été domicilié [...] , décédé en cours d'instance, 2°/ à Mme Victoria

Source officielle
CC

comm

6137211acd580146773f0ffb

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

Z... nuev en sa qualité de gérante de la société à responsabilité VICTORIA DIAMANT, dont le siège est à Paris (13e), ..., en cassation d'ordonnances rendues le 30 novembre 1987 par le président du tribunal

Source officielle
CC

comm

61372261cd580146773fc7e1

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Z... et Mme X... épouse Z..., en qualité de gérante de la société Victoria Diamant, se sont pourvus en cassation d'une ordonnance rendue le 30 novembre 1987 par le président du tribunal de grande instance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301880_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

et qualité de vie de Cheval-Blanc, représentée par son président en exercice et l'association France nature environnement Vaucluse, représentée par son président en exercice, ayant pour avocat Me Victoria

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038333361

—

1 mars 2019

1 mars 2019

Accord adaptation suite Fusion Société VICTORIA et société MSB OBI SAS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00934

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

sa qualité de directeur de publication, du chef de diffamation publique envers un particulier, à la suite d'un article publié sur le site du Monde le 11 août 2021, intitulé « Après le scandale [2], Israel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110378

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

E... avait sollicité la condamnation solidaire de M. et Mme A... et de la SARL Victoria avec M. X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a167ed4cdc6046d47110280

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de l'affaire : Action en responsabilité exercée contre le transporteur Décision attaquée : n° 2022F02515 rendue par le Tribunal de Commerce de BOBIGNY le 25 Février 2025 Appelante : Société VITTORIA

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d60

Cassation

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Pour la plupart d'entre eux, cette victoire imprévisible serait étroitement liée à l'utilisation d'une substance prohibée" ; "Une accusation gratuite qui oublie trois éléments majeurs : Val Rouge a changé

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2402ecdc6046d47fc4a23

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-250184

Admin. suprême

23 avril 2026

23 avril 2026

The court granted shared custody of the child to both parents, ordering again that it should be exercised in Vitoria.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e452cdc6046d47d9d3ae

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

BGB ARCHITECTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria ANDRE-CIANFARANI Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0e

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

les années paires, la deuxième moitié les années impaires) - fixer à la somme de 75 € par mois le montant de la pension alimentaire qu'il versera à Valérie Y... pour l'entretien et l'éducation de Victoria

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300166_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Baron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 20-275-7/VP/DCA du 7 décembre 2022 par laquelle le ministre du logement et de l'aménagement de la Polynésie française a accordé à la Sci Victoria

Source officielle
CC

civ1

607940f19ba5988459c3fb45

Cassation

3 mars 1971

3 mars 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LA SOCIETE VITORIA TRANSCONTINENTAL, DONT LE SIEGE EST A LISBONNE, A PRESENTE, EN AVRIL 1966, A LA

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9cc91ffd67cd894d641

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Madame Victoria B... ayant droit de Pierre B... décédé de nationalité Française [...]

Source officielle
CA

4e Chambre A

60369cc1effee83f080a1545

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

 » ci-après, « 2° Une petite propriété dénommée villa « Victoria » sise également à [Localité 2], quartier [Adresse 10], comprenant : une petite construction élevée d'un rez-de-chaussée composé de deux

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008963d497adffda4366

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence VICTORIA

Source officielle