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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa5
10 janvier 2008
10 janvier 2008
APPELANT Monsieur Jean-Marie X...
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
682b957d2ae1fd67df752af3
3 avril 2025
3 avril 2025
JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-[F] HOUEE, assisté de Madame Céline
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008001005
2 février 1998
2 février 1998
Jean-Claude X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e7
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Jean X... mentionne donc à juste titre une durée indicative mensuelle variable suivant le planning remis et qu'il n'a pas à mentionner la durée hebdomadaire de travail ; qu'il est ainsi conforme aux dispositions
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5e8
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Il était aussi remis un document daté du 14 janvier 1994 "Paridoc, compte réserve : année 1993", sur lequel apparaît le report du solde au 31 décembre 1992, soit 1 443 173,26 francs, le budget de 1993
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300310
9 mars 2010
9 mars 2010
Jean Guy X... fait état de cette donnée qu'il tient de l'intéressé (lettre précitée page 2 : " Toutefois un chèque de banque du 20 Juillet 2004 d'un montant de 3 336, 13 € a été remis à la SCI D'ARMOR
Source officielleciv1
613720bdcd580146773ee001
31 mai 1988
31 mai 1988
Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°) de Mme Maryse Z..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
16 avril 2015
Jean-Louis Z... et Mme A..., il a revendu entre-temps le cheval à M. Daniel C.... M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2e
23 janvier 2008
23 janvier 2008
immobilier DIGIEAUD, en soutenant faussement qu'il aurait remis par la suite cette somme au même Jean X... en deux chèques d'un montant cumulé de 210 000 francs incluant le règlement d'une somme de 50
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f74
25 février 2016
25 février 2016
Jean-Claude Y..., Mme Paulette Z... épouse Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2300537_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Une autopsie a eu lieu le 6 avril suivant par le Dr F... qui a remis son rapport le 21 janvier 2019. Le 6 février 2023, M. C... B..., père A...
Source officiellecr
61372606cd58014677422614
24 mai 2000
24 mai 2000
les statuts avaient été établis par Thepaut n'avaient, malgré les déclarations remplies par Gaétan X..., pas été établies par lui-même au moyen de deniers personnels, mais par Marc E..., qui lui avait remis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100613
28 mai 2008
28 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que Jean-Guy X... était titulaire d'un compte
Source officielleChambre A - Commerciale
6272180c228a02057de6736c
3 mai 2022
3 mai 2022
Marie, un état de sortie des lieux auquel la SCI du Moulin Jean Marie, propriétaire du bien, a été dûment convoquée.
Source officiellecr
61372699cd58014677426e74
1 mars 2005
1 mars 2005
la forme aux conditions essentielles de son existence légale, la chambre de l'instruction qui, saisie de la plainte de la SCEA "Le Roucas d'Eygalières", dirigée contre Fançoise X..., Médéric Y... et Jean
Source officielle8e Chambre C
616301454c6681071edf66e6
12 avril 2012
12 avril 2012
BERGEZ, Président- Rapporteur, et Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Lionel Xc/LA S
6253c9a8bd3db21cbdd88f16
14 mars 2007
14 mars 2007
* Par un acte en date du 31 juillet 1999 Monsieur Jean-Louis X... et Madame Régine B... ont fait donation à leur fils Lionel X... d'un immeuble situé ..., cadastré section A no 238 et 239, Madame
Source officiellecr
6137253acd5801467741c075
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1988, qui l'a condamné à 74 amendes de 150 francs chacune pour infractions à la réglementation communautaire
Source officielleciv1
61372420cd58014677412996
30 juin 2004
30 juin 2004
Raymond X..., a percuté des plots de signalement d'un chantier de construction d'un nouveau carrefour à l'entrée de la commune de Luppy effectué par l'entreprise Jean Lefèbvre ; Attendu que le jugement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00206
16 février 2010
16 février 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Jean Letournel et Mme X..., en qualité d'administrateur judiciaire
Source officiellePage 44 sur 1053
VIVIER, Jean-Rémy, VIVIER-SCHNEIDER
30/07/2026
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GUILLON, Jean-Christophe Rémy
19/07/2026
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REMY JEAN PAUL EURL
19/07/2026
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GIACCHETTO, Rémy, Jean Luc, José
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
19/07/2026
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Thullier, Remy Jean Emile
16/07/2026
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