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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Andrée C..., Michel C..., Bernard G..., Roland D..., Jean X..., Jean-Jacques K... et Olga F... ont conclu à la confirmation en son principe du jugement déféré.

Source officielle

Page 44 sur 806

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CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9f

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M. Alain BOURDY, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 20 Septembre 2001 par M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700881e733ee26982d5b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573561296b51ba2b117c4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00706 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y54T MI : 23/00001329 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Jean-jacques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110054

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Jean-Jacques X..., 2°/ à Mme Marie-Annick Y..., épouse X..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60358a53737223af45ed32ee

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a0f

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CC

civ1

60794df29ba5988459c48cc1

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

l'arrêt suivant : Attendu que Guido X... est décédé le 17 décembre 1993, en laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Mme Clara Y..., et ses quatre enfants, Anna-Maria, Gabriella, Jean-Jacques

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007980810

Admin. suprême

19 juin 1998

19 juin 1998

Jean-Jacques X... en tant que conseiller municipal de Vitrolles et de déclarer M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007936603

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2216602_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

N'zi Jean Jacques A, ressortissant ivoirien, né le 24 juillet 1982, déclare être entré en France en 2016.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616361cdc983b818eb76d267

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Septembre 2007c/Monsieur Z

6253cad7bd3db21cbdd8c483

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Jean-Jacques, 200 € au titre du préjudice moral C... Joël, 200 € au titre du préjudice moral D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c52f

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

SAS EUROMESSAGERIE C / Jean-Jacques X... ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la SAS EUROMESSAGERIE Maurice Y... ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100783

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

du 2 septembre 2009, le Tribunal de grande instance d'AUCH a désigné un notaire afin de régler l'indivision ; qu'un procès-verbal de difficultés était établi le 2 juin 2010 et que sur assignation de Jean

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f2281

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Roland et Hoareau Jean-Jacques, notaires associés, dont le siège social se trouve rue Jules Bertaut, Le Tampon (Réunion), Contre : M. A...

Source officielle
CC

civ3

61372307cd58014677404826

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Jean-Jacques X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1996 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Bazin, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

61372669cd580146774255ac

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Jean-Jacques F..., demeurant ..., 3 / de Mme Brigitte F..., épouse X..., demeurant ..., 4 / de Mme Catherine F..., épouse A..., demeurant ..., 5 / de Mme Michelle F..., veuve B..., demeurant .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8da

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Jean-Jacques X...

Source officielle