Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Jessel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Dumas, Kass-Danno, conseillers référendaires, M.

Jessel, Mornet, Mme Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Dumas, Kass-Danno, conseillères référendaires, M.

Jessel, Mornet, Chevalier, Mme Kerner-Menay, conseillers, Mmes de Cabarrus, Kass-Danno, MM. Ittah, Grimbert, conseillers référendaires, M.

DE JESSEY, REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 21 OCTOBRE 1981) DE L'AVOIR CONDAMNEE A REPARER LE PREJUDICE SUBI PAR SES LOCATAIRES ET PAR LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ABEILLE-PAIX, POUR PARTIE SUBROGEE DANS

YC ROSIERS [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Jesse SERFATI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0635 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laure ALDEBERT, 1ère vice-présidente, Juge

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Jouets par un jugement du tribunal de commerce d’Evry du 8 octobre 2018, - le 21 décembre 2018, dans les locaux de la société Jellel Jouets qui déclarait pour fournisseur du produit litigieux la société

E..., représenté par Me Jehel, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de Mme D... et M.

Jesse A ; Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 décembre 2011 et 20 janvier 2012 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentés par M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme C..., de Me Balat, avocat de M.

Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. et Mme B..., après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M.

Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jessel, conseiller rapporteur, M.