laquelle Benoît Z... avait prié devant lui Mme C... de monter l'escalier pour qu'il puisse admirer ses " belles fesses " ; de l'attestation de Mme D... qui a travaillé avec Benoît Z... au SPIP de Longuenesse

jugement du 26 avril 1979 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a, sur la demande de Mme X..., déclaré que la rue Richelieu à Labarthe-Rivière faisait partie du domaine public communal sur une longueur

ET SON ETAT NE PERMETTENT PAS LE CROISEMENT AVEC FACILITE ET EN TOUTE SECURITE, LES CONDUCTEURS DE VEHICULES DONT LE GABARIT OU DONT LE CHARGEMENT DEPASSE DEUX METRES DE LARGEUR OU SEPT METRES DE LONGUEUR

NE PERMETTENT PAS LE CROISEMENT OU LE DEPASSEMENT AVEC FACILITE ET EN TOUTE SECURITE, LES CONDUCTEURS DE VEHICULES DONT LE GABARIT OU DONT LE CHARGEMENT DEPASSE 2 METRES DE LARGEUR OU 8 METRES DE LONGUEUR

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, Vu le jugement du tribunal d'instance de DREUX du 12 avril 2011 ayant, notamment : - condamné [R] [O] à poser une gouttière sur toute la longueur

avec un retrait d'un mètre sur la longueur GE - que par suite ils ont perdu 5m ² - que ces faits ont été confirmés par l'expert F... le 20 août 2001 après reprise des cotes du plan D

de 144m 50 séparant la propriété vendue de la propriété Surica, à l'Est la propriété de la venderesse sur une longueur de 32 cm et au Sud la propriété des héritiers de feu A...

, usufruitier, se réserve expressément le droit de louer lesdits biens ("corps de ferme") par bail ou autrement" et que "l'usufruitier s'engage à réaliser les travaux nécessités par son activité de loueur

auquel il a été assujetti ; "aux motifs que, "selon ses propres "déclarations, X... est : propriétaire d'une maison "individuelle, sise domaine des Graves, rue de Charlin, "à Mérignac, commerçant : loueur

carte grise, alors qu'il savait que la situation gravement obérée de son entreprise, à la veille du prononcé de la liquidation judiciaire, ne lui permettait pas de remplir ses obligations à l'égard du loueur

nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée le loueur

nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée le loueur

totale de 1 010 mètres », longueur totale confirmée par les stipulations de la convention conclue le 15 juillet 2002.

totale de 1 010 mètres », longueur totale confirmée par les stipulations de la convention conclue le 15 juillet 2002.

revendication 1, en retenant qu'elle n'a pour objet que la transmission et la présentation d'informations, l'arrêt retient que la seconde caractéristique de cette revendication, qui prévoit que la longueur

rejeté leur action en responsabilité contre l'Etat sur le fondement de l'article L. 781-1 du code de l'organisation judiciaire, devenu l'article L. 141-1 du même code ; Attendu qu'en énonçant que la longueur

m de longueur sur 3, 30 m de largeur.

Les plans produits aux débats présentent des dessins de camion d'une longueur inférieur à la longueur 15,85 mètres.

NOTAMMENT ET EN PREMIER LIEU, QUE 23 LIGNES SEULEMENT DE L'ARTICLE CONCERNAIENT LES EPOUX X... ; QU'AINSI D'APRES LES DISPOSITIONS LEGALES, LA REPONSE DE CEUX-CI NE POUVAIT DEPASSER 50 LIGNES ET QUE LA LONGUEUR