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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
69c7bf95cdc6046d47486c7d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
devant Nous, Monsieur Frédéric JEAN, Juge des Référés, Président du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE, étant en notre cabinet en l'Hôtel dudit Tribunal,, [Adresse 1], assisté de Me Pierre DI MARTINO
Source officielleciv3
607943469ba5988459c41d61
24 février 1976
24 février 1976
ET JEAN B..., A ACQUIS LE DOMAINE RURAL DIT LA GRANGE AVEC LES DROITS ACCORDES A CE DOMAINE SUR LES EAUX D'UNE SOURCE QUI JAILLIT DANS UNE PROPRIETE DITE LA FABRIQUE ; QUE Z..., MARTINO, LONG, PHILIBERT
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029800134
5 novembre 2014
5 novembre 2014
B...D..., demeurant.Grisgione, Lot Grandinaghja à San Martino di Lota (20200), et M. C... A..., demeurant... ; M. D... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
. - Le Trident - BP 1057 68051 MULHOUSE CEDEX représenté par Me Martina BELINGHERI, avocat au barreau de PARIS, P.491 PARTIE INTERVENANTE : AGS - C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd6
8 novembre 2007
8 novembre 2007
prise en la personne de son PDG, non comparant 1 rue de l'Industrie 68550 SAINT AMARIN Représentée par Me Christian BAILLOT (avocat au barreau de LYON) INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE : Madame Martina
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92d01
13 janvier 2016
13 janvier 2016
né le 25 Novembre 1983 à BASTIA (20200) ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93940
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Siméon X..., à la demande de Mme Martina Y..., sa mère, et au vu du certificat médical du docteur Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00172
19 février 2013
19 février 2013
l'objet d'aucune rectification de la part de leur destinataire et ont été payées, par chèque dont l'intitulé (MAISON PY) est tout aussi étranger ; enfin l'attestation délivrée par l'expert-comptable MARTINO
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b7b
13 novembre 2001
13 novembre 2001
partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 19 janvier 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte pour abus de confiance contre Martino
Source officiellecomm
613720bccd580146773edf27
28 juin 1988
28 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur DI MARTINO, demeurant ... au Mans (Sarthe), agissant en sa qualité de syndic de la liquidation
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90128
16 janvier 2013
16 janvier 2013
né le 22 Janvier 1948 à SAN MARTINO DI LOTA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-247223
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Case Date of the decision 37137/21 Laris TRAVANČIĆ AND Jozo TEŠIJA 13/03/2025 7128/21 Martina MARKULIN IVANČIĆ AND 5 OTHER APPLICATIONS 13/03/2025 The Committee of Ministers, under the terms of
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0509DEC005083119
9 mai 2023
9 mai 2023
In 1997 the applicant’s father transferred the right to the restitution of two plots of land – a plot of 1.3 hectares in the village of Martinava and a plot of 3.29 hectares in the
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0624JUD005442508
24 juin 2014
24 juin 2014
Mr Marinaro 23.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-426021-426444
4 octobre 2001
4 octobre 2001
12) Marinakos c.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabe
13 septembre 2012
13 septembre 2012
cour : Jugement rendu le 27 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Commerce No RG : 10/ 00244 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane MARTIANO
Source officiellesoc
61372178cd580146773f406d
26 juin 1991
26 juin 1991
Michel XZ..., demeurant à Louviers (Eure), ..., 8°) Mme Brigitte XE..., demeurant à Martinvast (Manche), rue Brisset, résidence Bellefeuil, 9°) M.
Source officielleciv1
61372350cd580146774082b2
8 juin 1999
8 juin 1999
XF..., demeurant quartier Kaikava Manuhoe, Papeete (Polynésie-Française), 25 / de Mme Mareta XF..., épouse Le Dreff, demeurant Le Bourg, Theurteville B..., 50690 Martinvast, 26 / de Mme Célina XF
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89143
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS, (C 1459), substitué par Me Sandrine MICHEL, avocat au barreau de PARIS, (C 1459) INTIMEE SARL ANTAR BATIMENT 3 rue Louis Braille 75012
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0925DEC002187321
25 septembre 2025
25 septembre 2025
de l’homme (cinquième section), siégeant le 25 septembre 2025 en un comité composé de : María Elósegui , présidente , Kateřina Šimáčková, Gilberto Felici , juges , et de Martina
Source officiellePage 44 sur 127
MARTINASSO, Pauline
18/06/2026
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MARTINASSO LIONEL SARL
23/12/2025
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MARTINASSO, Didier, Claude
12/09/2025
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MARTINASSO, Pascale, Laurence, MARTINASSO
03/09/2025
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PARFUMS DE FETES - LA GAUFRRIE, MARTINASSO, Pascale
Adresse de l'ancien propriétaire : Le David 69170 DIEME. Adresse du nouveau propriétaire : 6 Rue Des Espinassays 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER. acte du 24/04/2025 enregistré au SDE de Lyon le 15/05/2025 dossier 2025 00023054 référence 6904P61 2025 A 01976 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/06/2025
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