verser des dommages-intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, qu'en considérant que le licenciement étaient fondé sur des résultats déficitaires devenus de nombreux

Y... devait bénéficier d'un héritage considérable (villa à Valauris, grand terrain, villa de neuf pièces avec terrain à Grenoble, atelier, usine, bureaux à Grenoble ainsi que de nombreux capitaux) ; qu'en

d'avoir condamné la société à payer à Mme X... une somme à titre de dommages-intérêts pour rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée ; alors, selon le moyen, qu'il était établi par les nombreux

Ateliers Allibe de la transformation d'une machine pour un prix de 9 050 000 francs, la livraison du matériel étant prévue pour le 1er avril 1988 ; qu'à la suite de sa mise en service sont apparus de nombreux

la cour d'appel ne pouvait sans contradiction tenir pour sincère une attestation dont elle a reconnu qu'elle émanait d'une personne étant en mauvais termes avec la salariée, qu'elle n'a retenu les nombreuses

des juridictions du ressort seraient satisfaits ne correspond pas à la réalité, puisque des experts en exercice se plaignent du niveau insuffisant de certains experts inscrits et qu'il reçoit de nombreuses

Elle précise avoir effectué de nombreuses missions d'interprétariat et de traduction en français/anglais/arabe, pour diverses institutions dont l'institution judiciaire. Réponse de la Cour 4.

Vous avez mal paramétré les caisses et les services dans le logiciel de facturation ce qui a entraîné de nombreux rejets et non-paiements.

statistiques des actes effectués par ses soins, qu'aucun retard ou négligence ne pouvait lui être imputé dans les dossiers évoqués comme le démontrent diverses attestations, qu'il avait la charge de nombreux

.; " aux motifs que si de nombreuses anomalies ont été relevées à l'encontre de la société Kuhn et Nagel (transit par la France avec apurement du premier T1 émis en Belgique et création d'un nouveau

opposant sa cliente et son employeur sur un départ négocié, puis sur la stratégie à adopter aux fins de lancer un recours contre la décision de licenciement, diligences attestées notamment par les nombreux

que cette dernière n'avait exercé qu'un contrôle superficiel sur Mme [H], et que les procédés frauduleux utilisés par cette dernière étaient suffisamment simples pour pouvoir être décelés sans de nombreuses

sociétés d'ambulances étaient involontaires et avaient pour responsable Mme F... et ce sans apporter des éléments à ce sujet ; que cette argumentation ne saurait résister à l'analyse compte tenu du nombre

de la condamnation, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et le jugement qu'il confirme, qu'à la suite de nombreuses

Jean-Pierre Y..., chargé de la commercialisation des produits de l'entreprise individuelle Jean Y..., devenue, société anonyme Vitré Gel dont il était actionnaire minoritaire, a été nommé membre du directoire

en-tête signés en blanc en 1965 pour permettre au prévenu d'agir au nom de la société Jusvins, elles prétendaient au cours d'instruction qu'il s'agissait de documents en blanc mis à la disposition d'un nommé

remarquée par les témoins et victimes du vol à main armée ; que la perquisition effectuée dans un box de l'immeuble d'Aix-les-Bains, dont Bruno Y... détenait la clé, permettait la découverte de nombreux

La société de gestion C.D.B., syndics des tours Gamma, a indiqué que les appels venaient de la société Setec, tour D, et émanaient du poste d'un nommé Ali X... se faisant régulièrement appelé " Alain "

afin de respecter l'anonymat des adhérents, Ie calcul de ces montants est effectué, pour chaque organisation syndicale, par un organisme extérieur indépendant à partir des informations concernant le nombre

codirecteurs de la publication, sont poursuivis pour publicité de nature à induire en erreur ; Attendu que, pour caractériser le délit et l'imputer aux prévenus, les juges d'appel relèvent que le nombre