barreau de BLOIS, ' Déclaration d'appel en date du 1er Février 2024 ' Ordonnance de clôture du 25 juin 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 18 SEPTEMBRE 2024, Monsieur Michel

OMNIUM SERVICES IMMOBILIERS 7, rue du Fbg Poissonnières 75009 PARIS représentée par Me Olivier CHAUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 117 INTIMEE Madame Leila X... ... 93160 NOISY

Michel Y... en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Loïc Y... et M.

Michel XW..., 71°/ de Mme Nicole J..., épouse U..., demeurant tous deux ...

Michel X..., 2°/ Mme Nicole Y... épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile B), dans le litige les opposant

, avocat au barreau de CRETEIL PARTIE CIVILE C... demeurant comparant, assisté de Maître SCHNERB Olivier, avocat au barreau de PARIS RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire en

N° RG 25/02529 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6PHI PARTIES : DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE “[Adresse 8]” SIS [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la SAS MICHEL

C/ SAS ABYLSEN SUD Copie exécutoire délivrée le : 6/12/2018 à : - Me Olivier Y..., avocat au barreau de LYON - Me Edward Z..., avocat au barreau de PARIS

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 16 JANVIER 2014 No2014/ 05 Rôle No 12/ 00016 Michel Paul André X...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Sandrine L..., Gil M..., David N..., Anne-Cyrille O..., Nathalie P..., Sylvianne Q..., Linda R..., Nicolas S..., Fabrice T..., Aurore U..., Fabrice V..., Sylvie W..., Christine XX..., Jean-Michel

Pascal Y..., SELARL CABINET DU DOCTEUR OLIVIER Z... prise en la personne de son Gérant, Monsieur Olivier Z...

30 / 11 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Contentieux- APPELANT : P & O FERRIES LIMITED Channel House Channel View Road Dover Kent CT 17 9TJ ANGLETERRE Représentant : Me Olivier

BPCE IARD, RCS NIORT N°401 380 427, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier ROUAULT de la SELARL CONCORDE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire

LE VEILLEUR DE PIERRE C/ SASU CRESUS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

16/00819 [O] [Q] C/ M° [W], Liquidateur judiciaire de la SA NICE MATIN AGS - CGEA [Localité 1] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : -Me Olivier

déférée à la cour : Arrêt rendu le 27 Novembre 2014 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 14 N° RG : 14/3589 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier

avocats le 30/11/07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Contentieux - APPELANT : P&O FERRIES LIMITED Channel House Channel View Road Dover Kent CT 17 9TJ ANGLETERRE Représentant : Me Olivier

dans les conditions prévues à l' article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 26 FEVRIER 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Monsieur Bernard OLIVIER

déférée à la Cour : jugement du 17 février 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 07634 APPELANTS Madame Camille Marie X... ... 75018 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER