X... ayant conclu un contrat de construction d'une maison individuelle avec le Groupement d'intérêt économique "Ma Maison" (le GIE), le pavillon édifié en exécution de ce contrat a présenté des désordres

qu'ayant, en 1986 et 1987, chargé la société des Etablissements Belaud-Pardessus (société Belaud-Pardessus) d'exécuter en sous-traitance des travaux de charpente, couverture et zinguerie dans divers pavillons

selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 1991, arrêt n8 89-8444) qu'ayant, en 1977-1978, construit pour le compte de la société civile immobilière du département des Yvelines (la SCI) un groupe de pavillons

l'ordonnance attaquée, rendue par un premier président en matière de taxe, qu'un arrêt ayant, dans une instance relative à la réparation des préjudices subis à la suite de désordres affectant des pavillons

Y... a vendu, par l'intermédiaire de la société Century 21, un pavillon aux époux X... sous la condition suspensive de l'obtention d'un prêt de 500 000 francs remboursable sur une durée de dix ans moyennant

deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 janvier 1994), statuant sur renvoi après cassation, que la société civile immobilière Les Orchidées ayant, en 1975, fait bâtir des pavillons

arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing privé du 28 mars 1992, rédigé par l'agence EURL France demeure, les époux B... ont vendu aux époux X... leur pavillon

gestion et d'administration de leur fonds, en 2005 et 2006, des baux de pêche, de chasse et d'herbage à long terme et une autorisation d'y construire un local d'habitation dans le prolongement du pavillon

[M], nu-propriétaire, (les vendeurs), d'un pavillon en bordure de lac situé à Menthon Saint-Bernard, comprenant port et hangar à bateaux. 2.

d'un établissement hôtelier à [Localité 2] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance « multirisque des professionnels de l'hôtellerie » nommé « pupilles & papilles

Jean-Patrick X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Auto passion 53, anciennement dénonmmée Anciens établissements Chassay, demeurant ...

Par acte notarié en date du 30 septembre 2008, la SNCF agissant au nom de l’ETAT a cédé au profit de la société ICF NOVEDIS les droits et biens immobiliers dépendant d’un pavillon d’habitation sis [Adresse

coupable de les avoir détournées ; " alors, de quatrième part, qu'en déclarant Thérèse X... coupable à la fois de détournement de sommes reçues par les associations Tarascon-Dialogue et Tarascon-Passion-Tarascon

siège est à Valenciennes (Nord), 31, place de la République, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de l'association familiale Papillons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n C 91-44.204, D 91-44.205 et F 91-44.207 formés par l'association Les Papillons blancs

décision de la perdre chez des notables et des chefs du peuple" et que "même dans le Sanhédrin il avait des sympathisants tel que Nicodème" ; "alors que, de toute évidence, Marcel Y... n'impute la Passion

. ; que cette version était d'autant plus crédible, à l'époque, que les relations entre Beygo et Mme Z... étaient tendues et passionnelles ; "alors que, d'une part, la cour d'appel de Colmar, dans son

le 15 mai il est constaté à 23 heures 45 que la musique constitue une gène pour le voisinage, que le 29 mai, après 23 heures 45 la musique trouble la tranquillité du voisinage ; que certes, les passions