B..., qui a vu le véhicule blanc encastré sous le camion et une dame qui sortait du véhicule en boitant ; que la Cour constate que le prévenu, conducteur du camion, a redémarré en sachant que la Citroën

. ; que remis provisoirement au salarié de l'entreprise X..., ce document permettait à celle-ci de déterminer les moyens matériels (camion) à mettre en oeuvre pour l'exécution du transport ; que ce document

rue Edouard Branly, la rue Julien Guidard, comme il le soutient, il a alors dû gravir un raidillon très pentu à la jonction de ces deux voies, jonction située à une distance d'environ 85 mètres du carrefour

de X... à Radio Monte-Carlo - Moyen-Orient revêtait un caractère tout à fait exceptionnel, se fondant essentiellement pour ce faire sur les témoignages de deux employées de la station, Florence Z... et

A..., armateur, suivant contrat d'engagement maritime du 1er septembre 2002 à bord d'un bateau armé pour la pêche au thon rouge ; que ce contrat d'engagement a été suivi de plusieurs autres, conclus, à

il est aussi constant que le dommage causé n'est pas réparé en ce que les déversements polluants se poursuivent et qu'il n'est pas démontré que Pierre X... a payé à la Fédération de l'Aveyron pour la pêche

[W] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de restitution fondée sur l'article L. 411-74 du code rural et de la pêche maritime, de dire que le commandement de payer du 30 juin 2011 a été délivré de

CAMAT) ; que quinze mois plus tard, le camion a été endommagé dans un accident de circulation survenu à l'étranger ; qu'invoquant un manque de diligences de la part du crédit-bailleur et de la compagnie

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un capital de fin de carrière alors, selon le moyen, que peut prétendre au capital de fin de carrière le salarié qui justifie d'une

le moyen, que le fait, pour le chef de production d'une entreprise d'abattage d'animaux, responsable de l'hygiène, de la qualité des produits et de leurs conditions de fabrication, de mélanger des cartons

conclusions et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué refusant de prendre en compte le préjudice né de la perte d'emploi et de la perte de chance de promotion dans sa carrière

la société Bigard et la société nouvelle Transport Livraison Côte d'Azur pour expliciter ne font nullement état avec clarté du lieu du chargement du véhicule litigieux ; mais que le chauffeur du camion

Y... ayant été engagé en qualité de technicien de laboratoire et son licenciement du fait de la suppression de son poste étant survenu en raison de la cessation, par la société Laboratoire Carnot, d'adresser

Des voisins de l'établissement professionnel de la société [1] ([1]) se sont plaints des nuisances sonores résultant de son activité liée à l'acheminement de produits alimentaires par camions frigorifiques

contestées produites par Alain Y..., apportent une forte crédibilité à l'hypothèse selon laquelle la dégradation du véhicule a été commise par un instrument de type échenilloir brandi au bout d'une perche

Article 2 : La requête du comité régional des pêches et des élevages marins de Bretagne, du comité local des pêches maritimes et des élevages marins de Saint-Brieuc et du comité local des pêches maritimes

[R], sa carrière s'est déroulée de la façon suivante : il a obtenu un BEP de mécanicien monteur et un CAP de tourneur en 1976.

Gomez, responsable du service de sécurité de Carrefour, cet appareil valait 3 990 francs ; "que concernant le magnétoscope Amstrad, elle n'a pu fournir la facture mais seulement copie d'un contrat de