Codes de loi français

Article ANNEXE TABLEAU II

bureau des affaires financières. 44° Responsable de la notification aux comptables des arrêts rendus par la Cour des comptes. 45° Adjoint général au chef du service de la gestion intérieure. 46° Hôtesse d'accueil et responsable de la salle

Article Annexe I

Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement

Article CH 10

. - Dans les installations de chauffage à air chaud, de ventilation ou de conditionnement d'air, l'air ne doit pas être repris dans les locaux présentant des risques particuliers d'indendie, notamment dans les chaufferies ou les salles de machines, sauf

Article Annexe 4

l'étiquette climat est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kgéqCO2/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres, salles

Article 4

Chaque session de formation doit regrouper au maximum 16 stagiaires en salle de cours et 4 stagiaires par véhicule.

Article Annexe

Il peut être amené à travailler en salle de contrôle, d'où il commande les appareils à distance. Les horaires de travail sont majoritairement de type posté ou en continu (2 × 8,3 × 8,5 × 8, etc.), plus rarement en journée.

Article Annexe 150-1.VII

Assurer le bon fonctionnement de la salle des machines pendant tout le prochain voyage. 6. Assurer correctement la propulsion et la conduite pendant tout le prochain voyage. 7.

Article Annexe I bis

individuelle sur un parcours de référence comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (évaluation individuelle des techniques et du comportement de conduite, mesure de la consommation de carburant) ; Temps n° 2 : 1 heure 30 minutes de formation en salle

Article Annexe 3

Le rôle et les obligations de l'exploitant ou de son représentant vis-à-vis des animateurs : Les règles contractuelles ; L'obligation de mettre à disposition : - une salle permettant l'installation du matériel audiovisuel, informatique et pédagogique.

Article Annexe

332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée

Article 150-2.01

s] de rétention des hydrocarbures, des mélanges d'hydrocarbures et des résidus d'hydrocarbures) ; (2) Dispositifs d'élimination d'hydrocarbures, mélanges d'hydrocarbures ou résidus d'hydrocarbures ; (3) Présence d'hydrocarbures dans les fonds de la salle

Article Annexe

L'emploi s'exerce le plus souvent dans un atelier de production à proximité des machines ou dans un bureau situé près de l'atelier ou de la salle de contrôle.

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

La structure comporte au moins : 1° Une salle de soin avec une armoire sécurisée et un coffre ; 2° Un cabinet médical avec point d'eau ; 3° Un lieu de vie et de convivialité ; 4° Un office de restauration ; 5° Un lavabo et un cabinet de toilette

Article L2321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 28

Les dépenses obligatoires comprennent notamment : 1° L'entretien de l'hôtel de ville ou, si la commune n'en possède pas, la location d'une maison ou d'une salle pour en tenir lieu ; 2° Les frais de bureau et d'impression pour le service de la commune

Article ANNEXE I

-Eclairage et luminosité II. 2.1 A l'exception des espaces exclusivement dédiés au sommeil, aux sanitaires ou aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil des enfants disposent d'une source de luminosité naturelle directe

Article ANNEXE

deux cocontractants doit comporter, avec la même précision que celle de la notice, la description de ces ouvrages ou fournitures ainsi que leur coût (par exemple : isolation acoustique supérieure aux valeurs réglementaires, éléments d'équipement de salle

LEGIARTI000023732832

Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Article Annexe 1

STATIONS CAGES AIRES DE LOCAUX SALLES CUISINES MAGASINS Stations de contrôle ― A0 A0/B15 (1) A30 A60 A60 A30/A60 (5) Cages d'escaliers ― A0 A30 A60 A60 A30 Aires de rassemblement ― A30/B15 (2) A60 A60 A30/A60 (5) Locaux d'habitation

Article 221-II-2/13

Les locaux de réunion peuvent aussi déboucher directement sur des entourages d'escalier, sauf l'arrière-scène des salles de spectacle.