SOLUTIONS l'a sollicité pour la mise en place d'un stand pré-équipé de 17,50 m2 à l'occasion de l'édition du salon qui s'est tenue du 19 au 21 novembre 2019 à [Localité 2][Adresse 3].

révélé la présence de particules métalliques dans cette plaie ; " cette constatation tend à faire considérer que cette plaie a été réalisée par le coup de pied donné par André Y... au moyen d'un sabot

Il sera fait droit à la demande tendant à voir appliquer la clause pénale, la SARL M-GROUP sera condamnée à verser à la SNC WAP [Localité 3] SABLONS la somme de 1 800.84 euros.

de témoin, a maintenu que Marc Z... avait été roué de coups par Emmanuel Y... et Maurice X... à l'extérieur du restaurant alors qu'il se trouvait à terre ; qu'il ressort également de l'audition de Sabine

Nord-Picardie, dont le siège est ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), en cassation d'une décision rendue le 16 juin 1992 par la Commission nationale technique (section tarification), au profit de la société Sabla

requête enregistrée le 4 septembre 2020 Mme B A, représentée par Me Juffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président de la communauté de communes des Sablons

de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier , Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/01339 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VJ , APPELANT MUTUELLE LES SABLONS

de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier , Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/01340 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VL , APPELANT MUTUELLE LES SABLONS

Le cocontractant de LA POSTE était la SARL MAROQUINERIE DU SABLON qui passait ainsi un nouveau marché avec LA POSTE le 22 juillet 2003.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R35 Demandeur (s) : [1] [Adresse 1] Représentant (s) : SELAS [B]-DUBUCQ prise en

est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 891273070 et exploite un fonds de commerce de: Toutes prestations de services dans le domaine de l'évènementiel, foires, salons

) , rendu sur renvoi après cassation (CIV.3e, 30 mai 1996, B n° 127), que, par acte du 26 août 1983, Mme A... a donné à bail aux époux Y... des locaux à usage commercial pour qu'ils y exploitent un salon

expertise comptable, l'avis de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GB coiffure (la société GB), exploitant un salon

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 novembre 2018), le 1er juillet 2008, la Société européenne de gestion hôtelière (SEGH) a donné à bail commercial un immeuble à usage d'hôtel restaurant bar et salon de

de cet engagement ; que la société Domaness a exploité ce fonds de commerce sous l'enseigne « Glacier Ness » ; que la société Alamy, qui exploitait à proximité un fonds de commerce de « bar, glacier, salon

[P], kinésithérapeute, a acquis le 7 octobre 2005, au salon mondial de la rééducation, auprès de la société Fabrication de matériels électroniques (FME) devenue BME France (le vendeur), un appareil d'épilation

SCI Mehdi, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2015), que la SCI Mehdi, propriétaire de locaux commerciaux à usage de glacier et salon

À l'occasion du salon professionnel POLLUTEC qui s'est tenu dans l'agglomération lyonnaise en novembre 2012, la société BIOTRADE a présenté un dégrilleur vertical dénommé DV 400 s'inspirant de la technologie