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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
650bdee3beee0f8318b97414
6 juillet 2023
6 juillet 2023
au capital de 40 000 € inscrite au RCS de [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis,demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Gilles SOREL
Source officielleDélibérés référés
69bfeed4cdc6046d478b0e08
27 janvier 2026
27 janvier 2026
délibéré Juge des Référés : Yves ADOL, Assisté lors des débats de Laetitia LE PAPE, Commis Greffier, Que par exploits introductifs d'instances du 04 et 07 novembre 2025, la SAS [Adresse 3] et la SA SOREGIES
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1855b6604a26aae8953
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Greffière, dans l'affaire opposant : SAS [2] agissant en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social sis [Adresse 1] absente représentée par Me Gilles SOREL
Source officielle1ere Chambre Section 2
65af6d50b6c6260008b53308
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [X] [M], demeurant [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Gilles SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d9c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Franck SILVESTRE de la SCP SOREL
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500154_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B A, représenté par la SCP Sorel et Associés, Me Woloch, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres de recette n° 2024-T-33715-1 et 2024-T-33715-2 du 17 septembre 2024 portant sur le paiement d'une
Source officielle1ère Chambre
64a7afa63bcaf505db69646e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL ALCIAT-JURIS - SCP SOREL et Associés LE : 06 JUILLET 2023 COUR
Source officielle2ème chambre
67ff39af303a1b38839f7c37
15 avril 2025
15 avril 2025
EL BAJHA C/ [Localité 1] METROPOLE HABITAT CONFIRMATION Grosse délivrée le à - Me DULON -Me SOREL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616323153dbed56e5e2c2f62
19 octobre 2011
19 octobre 2011
P] a été embauché en qualité de secrétaire général par contrat à durée indéterminée du 6 mai 1994 par la Société Industrielle de Diffusion (SID) et promu directeur administratif des sociétés SID et SOREPS
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0e0
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART CONFIRMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (E / S) Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26f
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Décision déférée du 08 Septembre 2005 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 04/13969 FONTANA SA CALBERSON SUD OUEST représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df91
8 mars 2011
8 mars 2011
La SMABTP a missionné la société SOREX aux fins d'effectuer une expertise ; aux termes de son rapport en date du 8 août 2002, l'expert de l'assureur dommages-ouvrage a conclu à un défaut d'entretien à
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303542_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
A était domicilié au 212 avenue de Verdun à Sore (40430) où il réside encore.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e1a
2 février 2006
2 février 2006
Triasis - ... 31140 LAUNAGUET représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assisté de Me Félix RIQUELME, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2100577_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D consécutivement à une infraction commise le 21 février 2021 à 18 heures 25 sur le territoire de la commune de Sore (40). Par la présente requête M. D demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielle1ère Chambre
69d0a2e2cdc6046d471111f1
3 avril 2026
3 avril 2026
SECRETARIAT-GREFFE DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP SOREL
Source officielle4eme Chambre Section 1
68f07bf48df3795388ea9964
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ALL & CO Copies certifiées conformes délivrées le à Me Christophe EYCHENNE Me Gilles SOREL Me Fabrice MEHATS
Source officielle1ère Chambre
6442299ad2fa6fd0f80402d5
20 avril 2023
20 avril 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP LIERE-JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT - SCP SOREL & ASSOCIES LE : 20
Source officielle3ème chambre
63be640c13ef607c90ab6841
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Me Georges DAUMAS de la SCP GEORGES DAUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE SAS HELI BEARN [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 9] Représentée par Me Gilles SOREL
Source officielle3ème chambre
64a9002c03029105dbedc460
7 juillet 2023
7 juillet 2023
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE TOULOUSAINE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gilles SOREL
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