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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf42a8fb67db7b4112b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf52a8fb67db7b4114b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielleChambre civile Section 1
6866138727f49a37ec714ef2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e0efeb5d421e6c5990ce
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e11aeb5d421e6c59917e
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e12beb5d421e6c599340
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca1d4509cc68c1866532
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca244509cc68c18665d8
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le
Source officielleChambre civile Section 1
67ee19666cff766e94e389c2
2 avril 2025
2 avril 2025
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 janvier 2025, devant la cour composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO
Source officielleJ.E.X.
67eee651b848dd6814c62be2
1 avril 2025
1 avril 2025
par la Société de gestion EUROTITRISATION venant aux droits de la CA CONSUMER FINANCE France suivant acte de cession de créances passé en date du 14 juin 2012 ; Représentée par Maître Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielleCTX Protection sociale
672a81a61e66077ea39553ba
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Minute : 24/01293 AFFAIRE [X] [N] C/ MDPH DES HAUTS-DE-SEINE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [X] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Marlone ZARD
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa9273
3 avril 2024
3 avril 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a2cc4cf860008dff36f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère
Source officielleChambre civile Section 1
6a210dfccdc6046d4709a2d4
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6a0feb21cdc6046d4788134e
21 mai 2026
21 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-france DE HARTINGH, avocat au barreau de PARIS, toque : R1861 INTIMES Monsieur [M] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Marlone ZARD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206502_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens qu'elle développe ; elle soutient également que le requérant se nomme Zahro Lisom et qu'il est ressortissant libyen ; - les observations
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03172_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Naud, pour Mme B..., et de Me Zaara
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04841_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 novembre 2024 et le 4 août 2025, Mme B..., représentée par Me Zard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02364_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2024, la SARL Immo 4, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la SCI du
Source officielle1ère chambre
DTA_2100796_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2021, la SCI Cocooning, représentée par Me Zago, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 février 2021 par laquelle
Source officiellePage 44 sur 78
Adnan, Zaroon
07/07/2026
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ZAROS
07/07/2026
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Zaroui, Mohamed
30/06/2026
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Zarouri, Djebril Rabah
16/06/2026
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ZAROUAL, Youness
16/06/2026
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