Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 9 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

le débouter de ses demandes d'indemnité de clientèle, et des indemnités spéciale et conventionnelle de rupture dès lors que son licenciement repose sur une faute grave, d'indemnité de retour sur échantillonnage

TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE VENDUE, LE JUGE D'INSTRUCTION A FAIT PROCEDER, SUR DES PRODUITS PETROLIERS DETENUS PAR LES INCULPES EN VUE DE LA VENTE A DES PRELEVEMENTS D'ECHANTILLONS

En septembre 1999, le requérant dut fournir un échantillon d'urine; il se trouvait placé derrière un paravent, dans la même pièce que la personne engagée pour effectuer les tests.

particules de graisse, de sels dissous, de phosphates et de sels ammoniacaux ; que le 7 septembre 1989, la Loysance charriait à nouveau des eaux graisseuses et malodorantes, que les analyses des échantillons

La conformité des travaux réalisés est vérifiée par des bureaux de contrôles accrédités par lots de dossiers et échantillonnages suivant des contrôles in situ.

. / Lorsque la CDC a procédé par échantillonnage et décide d’étendre son contrôle aux autres dossiers que ceux objet de l’échantillon, elle en informe l’Organisme de formation ou le Titulaire de compte

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN CE QUI CONCERNE LE CUMUL DES COMMISSIONS DE RETOUR SUR ECHANTILLONNAGE ET DE L'INDEMNITE COMPENSATRICE DE PREAVIS, DE LA VIOLATION DES ARTICLES 29 K ET SUIVANTS DU LIVRE 1ER

Les solutions proposées, qui n'emportaient modification ni du statut ni de la classification du salarié, étaient les suivantes : - un poste de chauffeur-livreur en charge de transporter les échantillons

et autant d'échantillons que les autres agents ; sa participation au salon Lecasud n'a abouti à aucune commande et la société [X] B.J a saboté son travail en ne respectant pas les conditions générales

justes et les chiffres d'affaires des entreprises choisies par l'administration fiscale pour les années 2015 à 2017 ne sont pas comparables à ses chiffres d'affaires pour les mêmes années ; - l'échantillon

En outre, la cause de cette erreur de diagnostic n’est pas une erreur d’échantillon, compte tenu des procédures habituellement d’usage lors du prélèvement sur les villosités choriales, qui excluent une

Une expertise a été réalisée à la diligence de l’assureur de Monsieur [C] [R], comportant des analyses ADN confiées au laboratoire d’analyses DNA GENSEE, qui a conclu que les échantillons analysés n’étaient

Galeries à Annecy et Neuville-sur-Saône, Europa à Vitry et Carrefour à Rungis ; que l'institut Technique du Gruyère, chargé d'analyser les produits saisis, avait conclu le 17 avril 1996 que "les échantillons

[D] [F] et d'un technicien de la société Axereal Bio, l'expert a prélevé un échantillon d'un reste de semences de pois chiches et l'a adressé pour analyse au laboratoire Labosem.

Le département du Gers la régularité de l’offre de la société attributaire qui a remis son offre le 25 juin 2025 à 14h36 et livré ses échantillons le 17 juin 2025 à 13h30. 8.

A ce courrier, était joint le rapport d’essai du 29 novembre 2021 qui concluait à la non-conformité des échantillons d’huile d’olive prélevés.

L'échantillon n'est donc pas représentatif et ne peut permettre d'évaluer le montant de l'indu.