son assureur l'Auxiliaire, la Sarl Ateliers Afa et la Maf, aux mêmes fins, au titre des infiltrations en toiture au niveau du local cuisine de l'unité de vie n° 2 et des infiltrations dans le dôme du gymnase

, et, enfin, des différences de structuration et de maturité des projets des deux associations ; l’association « Lutte Combat Intégral » n’a ni l’exclusivité, ni le monopole de la salle de boxe du gymnase

n'est pas de nature décennale dès lors que les désordres qu'elle a causés n'ont pas de conséquence sur la structure du bâtiment et ne sont pas de nature à compromettre la solidité ou la destination du gymnase

./ - Le cycle pluri-hebdomadaire/ Sports- équipements sportifs:/ Gymnases : Compte tenu de leur amplitude d'ouverture au public 7 jours sur 7, de 7 h à 23 heures, avec une fermeture le midi, les agents

antérieur et connu lors de la vente ; que la situation est privilégiée, selon la commune ; que s'agissant de la décision A..., il s'agit, selon la commune, de parcelles dont les environs sont urbanisés (gymnase

antérieur et connu lors de la vente ; que la situation est privilégiée, selon la commune ; que s'agissant de la décision E..., il s'agit, selon la commune, de parcelles dont les environs sont urbanisés (gymnase

antérieur et connu lors de la vente ; que la situation est privilégiée, selon la commune ; que s'agissant de la décision E..., il s'agit, selon la commune, de parcelles dont les environs sont urbanisés (gymnase

antérieur et connu lors de la vente ; que la situation est privilégiée, selon la commune ; que s'agissant de la décision D..., il s'agit, selon la commune, de parcelles dont les environs sont urbanisés (gymnase

antérieur et connu lors de la vente ; que la situation est privilégiée, selon la commune ; que s'agissant de la décision F..., il s'agit, selon la commune, de parcelles dont les environs sont urbanisés (gymnase

C B adjoint technique de 2ème classe, a été recruté le 2 décembre 2013 par la commune de Viroflay pour occuper les fonctions de gardiennage du gymnase Gaillon.

des nuitées d'hôtel et à des structures d'hébergement touristique par la passation d'accords avec des professionnels de ces secteurs, l'utilisation de structures d'accueil provisoires telles que des gymnases

D... a demandé à être affecté à un poste d’auxiliaire « Sport » pour une activité de nettoyage du gymnase et du terrain de sport de l’établissement.

bâtiments « maison des maternelles et administratif » du centre de loisirs René Cance le 18 janvier 2024, le local « tableau général basse tension » du centre de loisirs René Cance le 9 janvier 2024, le gymnase

Il ressort en outre des pièces du dossier que la requérante est hébergée avec sa fille âgée de huit mois dans un gymnase avec plus de 200 personnes, dans des conditions sanitaires et sociales dégradées

Il ressort des pièces du dossier que Mme A et son fils de neuf ans qui est scolarisé en CM1 à l'école primaire publique André Chédid, sont actuellement hébergés de manière précaire dans un gymnase.

espace de repos et d'observation, et d'un chemin bordé de végétaux comestibles ; l'espace à requalifier est une zone dédiée à la desserte des équipements publics locaux (école, centre de loisir et gymnase

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles AI77 et AI23 supportent deux bâtiments, dont le gymnase communal, et un parking attenant, dont il n'est pas contesté qu'ils sont affectés à l'usage direct

Il soutient que : - l’urgence est caractérisée, dès lors qu’il est contraint de dormir dans la rue depuis le mois d’octobre 2025, à l’exception de quelques séjours dans un gymnase et de prises en charge

décembre 2000 une pompe à chaleur qui appartenait à la commune de CORBAS et dont le transport avait été confié à la société MANUDEM par la société AIR-EL, chargée de l'installation de la pompe dans le gymnase

chantier très important et que d'après les éléments du dossier le matériel mis à disposition des salariés pour la réalisation des travaux avait été entreposé dans son ensemble au rez-de-chaussée du gymnase