Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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15 123 résultats pour « inscription sur une ligne particulière du bilan »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 5
Entrent également en ligne de compte pour l'attribution de la médaille d'honneur des chemins de fer : Les périodes de disponibilité accordées :
Article Annexe II
L'annexe est consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article Annexe III
L'annexe est consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article 6
Les candidats sont avertis par courrier électronique de la mise en ligne via Galaxie du lieu, de la date et des modalités de leur audition.
Article 6
Les candidats sont avertis par courrier électronique de la mise en ligne via GALAXIE du lieu, de la date et des modalités de leur audition.
Article 7
Le palmarès du "Challenge innovation sécurité routière" est mis en ligne sur le site internet de la sécurité routière.
Article Annexe IV
L'annexe est consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article 162
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 19
En ligne collatérale, le mariage est prohibé, entre le frère et la soeur, entre frères et entre sœurs.
Article R1142-30-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 44 > 14
physique ne peut être inscrite sur la liste que si elle réunit les conditions suivantes : 1° Avoir exercé son activité pendant une durée de dix années consécutives au moins dans le ou les domaines de compétence à raison desquels elle demande son inscription
Article R321-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 38
Il ne peut être dérogé à ce délai et à l'exactitude du montant des versements qu'en raison de causes imputables aux prestataires de services en ligne.
Article 33
Le bilan annuel d'activité des réunions de la section est présenté par le directeur de l'institut devant l'instance compétente pour les orientations générales de l'institut.
Article 69
Le bilan annuel d'activité des réunions de la section est présenté par le directeur de l'institut devant l'instance compétente pour les orientations générales de l'institut.
Article R511-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 72 > 02
Les établissements de crédit et les sociétés de financement indiquent dans leur rapport annuel le rendement de leurs actifs, calculé en divisant leur bénéfice net par le total de leur bilan.
Article R7253-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 44 > 80
Le comité établit, à l'attention du Premier ministre, un rapport annuel sur le bilan, l'évaluation et le suivi des opérations subventionnées par le fonds de coopération régionale.
Article R914-13-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 99
Le comité consultatif reçoit communication et débat du bilan social intéressant les maîtres et documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat.
Article D354-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 60 > 98
Le préfet adresse à la commission départementale d'orientation de l'agriculture un bilan anonymisé des avis rendus et des aides attribuées conformément au présent chapitre.
Article R7153-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 68
Le comité établit, à l'attention du Premier ministre, un rapport annuel sur le bilan, l'évaluation et le suivi des opérations subventionnées par le fonds de coopération régionale.
Article R*4433-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 46 > 20
Le comité établit, à l'attention du Premier ministre, un rapport annuel sur le bilan, l'évaluation et le suivi des opérations subventionnées par le fonds de coopération régionale.
Article Annexe I
Une ligne de détection incendie est considérée comme opérationnelle si elle fait l'objet d'une maintenance préventive périodique afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'installation ; et : b) L'utilisateur respecte les précautions d'emploi données
Article 7-1
spécialité "procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance peuvent demander à être dispensés des unités U32 (Organisation d'une production) et U33 (Intervention en conduite de la ligne
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