X..., avait déjà chargé un architecte, M.

au plan de l'exploitation de l'hôtel.

au titre du remboursement de l’acompte versé : Condamner la société Architectes Associés à lui payer la somme de 10 000 euros au titre du préjudice subi ; Condamner la société Architectes Associés aux

Cela a conduit la SARL FAITS D’ARCHITECTURE à reprendre les plans et produire les plans indices D le 28 janvier 2019.

X..., épouse Z..., demeurant ... ci-devant, et actuellement ..., 2 / la Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est 9, rue Hamelin

X..., architecte, et de divers constructeurs, fait édifier, pour la première, en 1980, les bâtiments A, B, et pour la seconde, en 1986, le bâtiment C, d'un immeuble appelé "Résidence Reginella", en vue

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X..., architecte ; que, le 8 avril 1991, la SNC, alors que la révision du plan d'occupation des sols de la commune, décidée en 1986 pour tenir compte des dispositions de la "loi littoral" du 3 janvier

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F... reconnaissait, notamment devant cette cour, s'être livré à des manipulations concernant l'étude de sol ou la mission d'architecte ; que, de même, lors de ses diverses auditions, M.

local d'urbanisme relatives à la surface des espaces verts et du nombre d'arbres à planter ; - le projet méconnaît l'article UA 3 du plan local d'urbanisme relatif à la voirie ; - il méconnaît l'article

municipal, par délibération du 26 octobre 1994, a autorisé le maire à lancer une procédure d'appel d'offres pour la réalisation de travaux en vue de porter la capacité des tribunes de 22 000 à 40 455 places

Y..., architecte, a, en 1981, à la demande de M.

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(Aix-en-Provence, 18 mai 2017), que, le 29 mars 2012, la société civile immobilière Jil (société Jil) et la société Eco-flore ont signé un contrat de construction d'une maison individuelle, sur des plans

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