Codes de loi français

Article Annexe X

Point à aborder lors du deuxième entretien : vie quotidienne et gestion des effets indésirables Il est important de rappeler au patient que toute variation importante de poids doit être signalée car elle peut nécessiter d'adapter la dose de chimiothérapie

Article ANNEXE I

Ce poids est mesuré en utilisant, dans les conditions normales d'emploi, un instrument de pesage de la classe II, balance de comparaison ou instrument de pesage à fonctionnement non automatique ou d'une balance proportionneuse dont les caractéristiques

Article ANNEXE I

Physique : - la matière : ses différents états, les mélanges, l'eau et le cycle de l'eau ; - notion de masse, de poids et de force ; - les différentes énergies : transformations.

Article Annexe

véhicules automobiles conçus et construits pour le transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur, et pouvant être attelés à une remorque dont le poids

Article Annexe II (suite)

Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.

LEGIARTI000025548400

-L'emballage n'est pas compris dans le poids final du produit.

Article Annexe Ib (suite)

Fichiers Types et formats de fichiers Développement de fichiers bruts, Compression de fichiers Poids de fichiers Gérer les métadonnées. Développer et optimiser un fichier brut.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Toute diminution, au cours du temps, de poids ou de volume de la marchandise, inhérente à la nature de celle-ci, constitue une freinte de route. 2.11. Temps conventionnel de parcours.

Article Annexe

dans le cahier des charges) ; - état d'engraissement : 2 et 3 ; - conformations retenues : - races à viande : E, U ou R ; - races mixtes et races laitières : E, U, R ou O ; le cahier des charges ne conserve au maximum que 3 classes ; - fourchettes de poids

Article Annexe II

fermeture des ouvrages constituants l'installation représentant un risque pour la sécurité des personnes L'installation présente un risque pour la sécurité des personnes si un défaut important de résistance structurelle ou un couvercle non sécurisé (poids

Article Annexe II

Les cadavres de volailles sont stockés au froid négatif dans des récipients étanches avant enlèvement par l'équarrisseur ou, si leur poids est inférieur à 40 kg, traités conformément à la réglementation en vigueur. 6.

Article (suite 8)

MÉTHYLIQUE 17 Hydrate de sodium HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 17 HYDROCARBURES ALIPHATIQUES OXYGÉNÉS EN MÉLANGE 17 1993 Hydrocarbures aliphatiques oxygénés, alcools aliphatiques primaires et éthers aliphatiques mélangés : poids

Article Annexe I

Les essais de freinage sont effectués au minimum aux deux tiers du poids total autorisé en charge, sauf exception précisée au F. 4. de la présente annexe.

Article ANNEXE I

que les voitures particulières ou les camionnettes) ; -calcul de répartition des charges, essieu par essieu, du véhicule transformé (pour les véhicules autres que les voitures particulières ou les camionnettes) ; -calcul de vérification du respect du poids

Article Annexe 3

Effectuer la pesée des MRS au moment de leur collecte par l'entreprise spécialisée de traitement des déchets animaux, qui fournira un bon d'enlèvement portant notamment les mentions du poids et de la date de l'enlèvement effectué. 6.

Article Annexe

On comprend par "règle du matériau majoritaire" la règle permettant d'assimiler un déchet d'emballage ménager au matériau qui le constitue majoritairement en poids.

LEGIARTI000030251597

. ― Trousse de premiers secours La trousse de premiers secours comporte les éléments suivants : DÉSIGNATION FORME RECOMMANDÉE Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané

Article Annexe II

Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à 0,8 g/100 ml dans une combinaison de 90 % d'oligogalactosyllactose et de 10 % d'oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire élevé. 8. Eléments minéraux 8.1.

Article Annexe I

les arômes, les pulpes et les cellules restitués ; - dans le cas du jus de raisin : les sels d'acides tartriques restitués ; - pour les nectars de fruits : les arômes, les pulpes et les cellules restitués ; les sucres et/ou le miel jusqu'à 20 % du poids