Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC004333109
20 octobre 2015
20 octobre 2015
1984 Cypriot Nicosia Maria MICHALOPOULOU 22/07/1960 Cypriot Nicosia Mikaella MICHALOPOULOU 11/04/1987 Cypriot Nicosia Nicoletta MICHALOPOULOU 02/01/1989 Cypriot Nicosia Alexandros
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977f11af6ba0065f3918
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° RG : 23/06667 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Aude ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
INVESTISSEMENTS GUADELOUPE 43 Faubourg Alexandre Isaac 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par la SELARL CANDELON-BERRUETA (TOQUE 84), avocat au barreau de GUADELOUPE et plaidant par Maître Olivier MORICE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1e
16 février 2016
16 février 2016
réduction des coûts (20 % de l'effectif supprimé dont 3 licenciements pour fautes prononcés en moins de deux mois), au même titre qu'avaient été supprimés des postes de directeurs généraux d'autres filiales
Source officielle3ème chambre
DTA_2104603_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 3 juin 2022 et les 21 février et 14 mars 2023, la société Esteve et Dutriez Architectes, représentée par la société d'avocats Albertini Alexandre et L'Hostis,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697daf1bcdc6046d475d0897
28 janvier 2026
28 janvier 2026
toque : R044, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
64a7b1fe3bcaf505db696990
6 juillet 2023
6 juillet 2023
RATP [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MALTET, avocat au barreau de PARIS, toque : E2188 INTIME Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexandra SOUMEIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6707703781e733ee26983011
9 octobre 2024
9 octobre 2024
à la Cour : Jugement du 30 Août 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03970 APPELANTE Madame [Y] [K] [Adresse 2] [Localité 4] FRANCE Représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec81
7 septembre 2011
7 septembre 2011
il est exact, pour répondre au tableau relatif à la prescription immobilière produit par l'appelant, que compte tenu de l'évolution du marché de l'immobilier, il a été décidé de faire évoluer cette filière
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb81364b3ebed3bf0608
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR : L'affaire a été débattue le 03 juillet 2025 , en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE
Source officielle2e chambre sociale
697b07edcdc6046d4711f6cc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [J] [N] née le 04 août 1983 à [Localité 1] (66) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b085dcdc6046d4711fd4f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [H] [O] née le 5 décembre 1966 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b0861cdc6046d4711fd90
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [J] [E] née le 2 août 1975 à [Localité 15] (66) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b0866cdc6046d4711fdde
28 janvier 2026
28 janvier 2026
des PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIME : Monsieur [Z] [D] née le 09 août 1987 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté sur l'audience par Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e18
25 avril 2024
25 avril 2024
SIRET : 423 71 4 0 70 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - - Représentant : Me Alexandre
Source officielle9ème chambre 2ème section
668839e6342d338c20d3143d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
05 Juillet 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 23/03036 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZFE6 COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Alexandre Z..., domicilié [...] , 4°/ M.
Source officielle12e chambre
60327e44963afdb244d073c9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président , Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 45 sur 52