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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8649ba5988459c4d13e
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 13 octobre 1994, qui, pour dépassement de la vitesse maximale autorisée d'au moins 40 kilomètres / heure, l'a condamné à une
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c744
11 mai 1987
11 mai 1987
Alain, - la société anonyme Havas-Voyages Rhône-Alpes, contre un arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 1985 qui, pour infractions à la publicité des prix
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cda
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Alain A..., son administrateur légal née le 26 Janvier 1920 à LE SUBDRAY (CHER) ... 18570 LE SUBDRAY -M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101090
2 octobre 2013
2 octobre 2013
opposition pour usage frauduleux ; que s'agissant d'une somme importante, elle (sic) doit, pour établir la réalité du prêt, faire l'objet d'une reconnaissance de dette, qu'il n'est pas contesté que Alain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01066
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Alain X..., sur le fondement de l'article L. 622-9 du code de commerce, à la seule demande de M.
Source officiellecr
613724fdcd5801467741a0cb
23 janvier 1989
23 janvier 1989
rédigé en langue anglaise ; qu'en effet dans le document d'Alain X... on lisait : 14.
Source officielleChambre 00
69e02449cdc6046d47632071
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e02461cdc6046d476321ce
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e02479cdc6046d47632369
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e02491cdc6046d476324df
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e024abcdc6046d4763266e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885dd
29 juin 2006
29 juin 2006
No 05/04906 AFFAIRE : Alain X... ...
Source officiellecomm
été et M. Y..., ès qualités, et de rejeter ses demandesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01076
2 décembre 2014
2 décembre 2014
des locaux loués prend naissance au jour de la restitution des locaux ; que cette créance constitue la contrepartie de la mise à disposition du local, le preneur étant tenu d'utiliser le bien loué en bon
Source officielleCour d'Appel
X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X
6253cc53bd3db21cbdd8fc47
15 juin 2012
15 juin 2012
C'est donc à bon droit et par des motifs pertinents que le premier juge a accueilli leur tierce-opposition et l'a déclarée recevable. B-sur la qualité de propriétaires des consorts X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92426
13 mai 2015
13 mai 2015
Alain X... C/ M. François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
23 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florence DEVOUARD EXPÉDITIONS à : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Alain X... D.R.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d01
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Il poursuit : " Je suis dans le couloir pour aider Alain Z...à gonder la porte. Alain Z...demande à Nicolas X... de lui passer les fiches.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Alain X... quittera le domicile familial pour ne plus subir la maltraitance psychologique de sa compagne.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007824952
8 avril 1994
8 avril 1994
Alain X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93652
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Alain a été embauché le 1er février 2009 selon contrat de travail à durée indéterminée par la société SARL ESPACES SERVICES, en qualité de chauffeur poids lourds. Le 6 mars 2009, M.
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