Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88063
24 février 2006
24 février 2006
délibéré de la Cour, composée de : Président : Jean-Paul SEBILEAU, Premier Président Assesseur : Patrick FIEVET, Conseiller Assesseur : Laurence NO L, Conseiller Qui en ont délibéré Greffier : Michelle BARET
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892eb
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Octobre 2007 Par Madame Caroline BARET
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a3
14 juin 2006
14 juin 2006
. - 13012 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SELARL BAFFERT - FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044d
22 mars 2013
22 mars 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f36
17 janvier 2014
17 janvier 2014
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402052_20240816
16 août 2024
16 août 2024
l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme, notamment telles qu'interprétées par la Cour européenne des droits de l'homme dans son arrêt du 14 septembre 2023 (n° 22296/20 et 22296/20, " Baret
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406915_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 mai 2025 et le 4 juin 2025, la SCCV Les Damoiseaux, représentée par Me Barret, conclut au rejet de la requête et à ce la somme de 4 000 euros soit mise à
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91286
19 mars 2014
19 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91456
14 avril 2014
14 avril 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 avril 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91472
16 avril 2014
16 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91480
16 avril 2014
16 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c51
12 novembre 2014
12 novembre 2014
DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 08 septembre 2014, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie BART
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d77
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d83
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président Mme
Source officielle1ère Chambre
66a48d72d2924ce9e1556908
26 juillet 2024
26 juillet 2024
[K] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Elisabeth CALONNE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.
Source officielle1ère Chambre
66a48d72d2924ce9e155690a
26 juillet 2024
26 juillet 2024
SOMAFI-SOGUAFI GP230202 SS/[H] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92416
20 mai 2015
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c4422e
18 juillet 1979
18 juillet 1979
BART QUE DEJA EN 1968, LORS DU SINISTRE, < UNE REFECTION TOTALE DE LA COUVERTURE S'IMPOSAIT >, ET QUE LA COUR D'APPEL QUI A CONSTATE, D'UNE PART, QUE LES DOMMAGES SUBIS A CETTE EPOQUE PAR LA SOCIETE LOCATAIRE
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627915
17 mai 1989
17 mai 1989
Edmond X..., demeurant ... à Bart, Voujeaucourt (25420), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 19 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande
Source officielleciv3
61372179cd580146773f412e
20 mars 1991
20 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne, Simone X..., demeurant anciennement rue Jean Bart et actuellement
Source officiellePage 45 sur 208