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Carole moto club et la société L'Equité à payer à M.

Carrosserie [V] et Fils, M.

vestiaire : 131 C/ Monsieur [T][O] [W] Minute n° 24/01876 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Amandine DE LA HARPE, Juge aux affaires familiales, assistée de Carole

Y... s'est porté caution des dettes de la société Carlus informatique (société Carlus), pour un montant limité, au profit de la société Sharp burotype machines (société Sharp) ; que la société Carlus ayant

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 1 er Avril 2026 N° RG : 2026P00518 SAS CARROSSERIE [Adresse

Carrosserie Brasseur ... 53000 LAVAL non comparant INTIMEE : CAISSE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (R. S.

laquelle vient la société Duffort-Biguet immobilier, et adressé à celle-ci deux factures qui sont restées impayées ; que la société Etablissements Augereau a ultérieurement cédé à la société Augereau carrosseries

[C] CARROSSERIE S.A.S.

du 11/05/2026 Défendeur (s) : MADAME [Y] [S] [Adresse 1] CHEZ M ET MME [N] ET [E] [Y] [Localité 1] Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1134 et 1690 du Code civil ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Carrosserie nouvelle a acheté,

B C et Mme D C née A, représentés par Me Saiman, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 572-2022 du 5 décembre 2022 du maire de Carnoux-en-Provence portant mise en sécurité - procédure urgente

[I] [I] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SARL CARROSSERIE VOLCANE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me PHILIPPE SZYMKOWIAK, avocat au barreau de LILLE substitué par

sécurité et des sociétés Caron sécurité et Poly Pac contre la société Galopin, les sociétés Caron sécurité et Poly Pac étant liées à la société Galopin par un contrat de droit privé, et de l'irrecevabilité

Madame Carole A... épouse X... née le 01 septembre 1959 à AUMALE (76) 4 Le Grand Mail 76390 AUMALE Administrateur de la SA. X....

Le 7 octobre 2020, Mme [Y], gérante de la société Carosserie Le Verger a donné mandat à M.

Le 24 décembre 1992, la SA Etablissements Augereau et la SA Augereau Carrosseries ont conclu un contrat d'apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions, par lequel la première a apporté à la

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