X..., copropriétaire d'un immeuble, ayant fait une chute dans le hall de cet immeuble, a assigné en réparation de son préjudice et en annulation d'une décision de l'assemblée générale des copropriétaires

X..., alors mineur et qui pilotait un cyclomoteur, a été blessé dans une chute survenue à l'occasion d'une manoeuvre de dépassement, en tentant d'éviter un camion qui circulait en sens inverse ; que sa

première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 28 janvier 2016), que la société Cartonnages d'[...] a confié à la société Somaco le transport de plusieurs machines ; qu'un accident a causé la chute

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [A] a été engagée le 1er janvier 1982 par la société Harmonie cliniques Pays de la Loire ; qu'ayant été victime, le 26 janvier 2006, d'une chute

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été blessée, le 21 juillet 2004, par la chute du

X... ne peut être imputé à un fait accidentel indemnisable en accident du travail", précisant que "l'hypothèse d'une chute accidentelle à l'origine d'un traumatisme crânien et provoquant à titre de conséquence

soit 70 jours calendaires, ou encore 10 semaines, de sorte que sont décomptés comme jour de congés en sus des jours ouvrables, les jours de repos hebdomadaire (dimanche) ainsi que les jours fériés et chômés

Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Office français de courtage d'assurances (OFRACAR), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Chubb

heures ; qu'en l'espèce, il n'était pas contesté que le patient avait été admis en urgence au service de soins intensifs et de réanimation de la clinique des Cèdres dans un état de coma consécutif à une chute

aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait une chute

a été retrouvé dans le couloir de circulation de l'automobile du prévenu, la roue arrière à 0,75 m de l'axe médian ; que ce fait, qui n'exclut ni un écoulement de carburant vers l'axe médian, ni la chute

. ; "aux motifs que si la chute de Maurice Y... n'a eu aucun témoin, il n en demeure pas moins que celle-ci s explique parce que Maurice Y... était monté sur la poutre dont la largeur ne permettait

jardin en recèle quantité d'autres et de toutes dimensions ; que ces éléments constituent des indices graves précis et concordants de culpabilité que le prévenu ne saurait écarter en invoquant la chute

notification de la décision ; que, toutefois, le délai est prolongé de plein droit, suivant les modalités de l'article 801 du Code de procédure pénale, s'il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé

; que Laurent Y... a saisi Djamila X... sous les bras pour l'entraîner dehors ; qu'elle a repoussé violemment de ses pieds la porte dont une vitre se cassa ; que, se débattant toujours, elle fit une chute

respectives des coauteurs de l'accident ; qu'il résulte des constatations du jugement que Mme Y... s'est brusquement déportée sur la gauche, obligeant le motocycliste à faire un écart et entraînant sa chute

qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions d'appel, qui faisait notamment valoir qu'entre 1988 et 1990, le nombre des "gros matériels", qui seuls nécessitaient un entretien régulier, avait chuté

réplique de Mme X..., pris de ce que "la proposition de l'employeur d'un poste dans le sud-est n'a jamais eu d'existence, qu'en effet, conformément aux dispositions de la convention collective de la chimie

licenciement énoncées à l article L. 321-1 du Code du travail ; qu il résultait en l espèce de la lettre de licenciement que la réorganisation à l origine du licenciement avait été décidée pour faire face à la chute

demeure par lui de lui communiquer en son temps les relevés de ventes lui permettant d'établir ses commissions, avait produit ces pièces aux débats mais qu'il en résultait, de manière inexplicable, une chute