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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
6868216f4965b5d9df318786
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 7], 2/ Monsieur [V] [J] né le 11 Novembre 1950 à [Localité 10] (34), demeurant [Adresse 7], représentés par Maître François MANCEL, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Christophe
Source officielle2e chambre sociale
65a8d426e12c85000874af5e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
barreau de MONTPELLIER, avocat postulant INTIME : Monsieur [S] [Z] né le 26 Septembre 1989 à [Localité 6] (84) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe
Source officielle12e chambre
65449d99c71a6a83181c8fb6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Montauban n° 343 922 704 [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Christophe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
8 mars 2017
déclaration d'appel du 20 janvier 2015 APPELANTE : [T] [T] née le [Date naissance 1] 1933 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître CHRISTOPHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e152b
23 septembre 2016
23 septembre 2016
Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Ulkem YILAR, lors des débats ARRET : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b48
10 décembre 2015
10 décembre 2015
personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Gabriel DENECKER, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89897
11 octobre 2007
11 octobre 2007
d'appel, - la déclarer recevable à agir et bien fondée en son appel, - infirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions, - annuler le rapport d'expertise déposé par messieurs D..., Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e0bc25a97f0381f51b6
27 mars 2014
27 mars 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe
Source officielle4ème chambre
DTA_2104662_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Christophe Noël du Payrat, secrétaire général de la préfecture de la Gironde, à l'effet de signer " tous arrêtés () concernant les attributions de l'Etat dans le département de la Gironde ", à l'exception
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
visuelle depuis le lieu-dit " La Roche " et ne présente pas le projet " à feuilles tombées " ; il minimise l'impact visuel de l'éolienne R5 depuis l'Eglise Notre-Dame de Graçay, inscrite au titre des Monuments
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162700218eff35429d864c6
19 septembre 2013
19 septembre 2013
CREDIT INDUSTRIEL DE L OUEST ayant son siège [Adresse 4] 44040 NANTES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par et assistée de : Me Christophe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1102JUD004172306
2 novembre 2010
2 novembre 2010
Christopher Gillberg (« le requérant »), a saisi la Cour le 10 octobre 2006 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0926JUD001932809
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Le requérant a été représenté par M es Christophe Marchand et Dounia Aamat, avocats à Bruxelles. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0403JUD004172306
3 avril 2012
3 avril 2012
Christopher Gillberg (« le requérant »), a saisi la Cour le 10 octobre 2006 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac6129ffd2adfff4f3de
12 octobre 2022
12 octobre 2022
- signé par Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Claudia CHRISTOPHE, Greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ******* Vu le
Source officielleChambre Sociale
69f2e48dcdc6046d470c5ce2
28 avril 2026
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M. Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
69f2e4bfcdc6046d470c603e
28 avril 2026
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M.
Source officielleChambre Sociale
69f2e4cfcdc6046d470c6136
28 avril 2026
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M. Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ere Chambre
603edcae749a5e49348150b4
2 mars 2021
2 mars 2021
[Localité 11] LA SOCIÉTÉ MÉDICALE DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 21] tous deux représentés par Me Christophe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9288791aca307b467eae7
27 mai 2020
27 mai 2020
9] 1966 à [Localité 43] (78) [Adresse 13]) représentés par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officiellePage 45 sur 48