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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007767059
31 janvier 1990
31 janvier 1990
François Y..., Patrick B..., Philippe C..., Laurent J..., Jean-Jacques K..., à Mmes Clotilde L..., Nicole M..., à M. Jean-Michel N..., à Mme Huguette Q..., à MM.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100699
25 septembre 2009
25 septembre 2009
vacataire de solfège au conservatoire municipal de musique et de danse classique de Rosny-sous-Bois, puis à celui de Montreuil, ainsi qu'en qualité de professeur certifié au collège Saint-Louis-Sainte-Clotilde
Source officielleciv3
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3 octobre 1990
3 octobre 1990
Eugénie, Bonaventure X..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), 7°) Mme Maximilienne, Marie-Clotilde X..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), 8°) M.
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc79
2 octobre 2025
2 octobre 2025
] [Localité 3] La Sas LOCAM RCS de St-Etienne n° B 310 880 315, prise en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde
Source officielleChambre 4-8a
6979f960cdc6046d47f8aaae
27 janvier 2026
27 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere Etait présente lors des débats Madame Clotilde
Source officielleChambre 2/section 2
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [K] [P] [G] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 11] (HAITI) (99) [Adresse 5] [Localité 9] Demandeur Ayant pour avocat la SELASU CLOTILDE JOVY AVOCAT, avocats au
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b71d
9 avril 2025
9 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleChambre 2/section 6
65b947215a029d9e20d7b44d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Dans l'affaire entre : Madame [K] [I] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 9] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 7] demanderesse : Ayant pour avocat Me Clotilde GARNIER, avocat au barreau de la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215359_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2022, Mmes C B et Clotilde A, représentées par Me Zoleko, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a95f
11 mai 2000
11 mai 2000
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses de biologie médicale Gauthier, dont le siège est Immeuble Sevagamy, 5ème avenue Leconte de Lisle, 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b467
18 janvier 2001
18 janvier 2001
Mine Avelin, exerçant sous la dénomination "Pharmacie L'Esplanade de la résidence Les Olympiades", dont le siège est Pharmacie L'Esplanade Résidence Les Olympiades, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a5cf
6 juillet 2000
6 juillet 2000
X..., dont le siège est .... 89, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation de l'arrêt rendu le 21 juillet 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de la Caisse générale
Source officiellesoc
6137222ecd580146773fae1c
9 mars 1994
9 mars 1994
Ali X..., demeurant 1513 SIDR le Chaudon, Sainte-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, au profit de : 1 / M.
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f83f2
5 mai 1993
5 mai 1993
Chysostrome Y..., demeurant 264, SIDR Chaudron, Sainte-Clotilde (Réunion), 38/ de M. Jean-Claude X..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f8482
7 avril 1993
7 avril 1993
André X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de : 18/ M.
Source officielleciv3
613722ddcd58014677402772
3 avril 1997
3 avril 1997
Robert X..., demeurant : Blonzac, 97128 Goyave, 5°/ de Mme Emma, Clotilde A..., épouse C..., demeurant cité Mortenol, Sud escalier, porte 634, 97110 Pointe-à-Pitre, défendeurs à la cassation ; Le
Source officielleciv3
613723f4cd5801467741062b
12 mars 2002
12 mars 2002
Paris (RIVP), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 313 rendu le 15 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (6e chambre civile - section B), au profit de Mme Jeanne Clotilde
Source officiellesoc
613723f5cd58014677410644
13 mars 2002
13 mars 2002
., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (Chambre sociale), au profit de Mme Hélène X..., demeurant ..., appartement 6, 97490 Sainte-Clotilde
Source officielle2ème chambre
DTA_2000326_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A, professeur des écoles hors classe exerçant ses fonctions au collège les Alizés à Sainte-Clotilde, a été informé que, suite à la consultation de la commission administrative paritaire académique le 9
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