Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137224fcd580146773fbeb9
17 janvier 1995
17 janvier 1995
le siège social est ..., 2 ) de la société Sopema, société anonyme dont le siège social est ..., 3 ) de la société Batibois, société anonyme dont le siège social est ..., 4 ) de la société Ducos
Source officielle4ème chambre
DTA_2309643_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Journoud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025.
Source officielleChambre 3
DTA_2402146_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Larère,
Source officielleChambre 3
DTA_2402530_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499154.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55470
27 avril 1989
27 avril 1989
under Article 25 (art. 25) of the Convention inter alios by Mr Abdellah Berrehab, a Moroccan national, and his daughter Rebecca Berrehab, a Netherlands national, who complained of the refusal by the Dutch
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:498148.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:474943.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493163.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix,
Source officielleChambre 2
DTA_2102344_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Sur l'engagement solidaire du centre hospitalier de Bar-le-Duc : 12. Il résulte de l'instruction qu'au titre de la période litigieuse, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb68
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Y... à Bar-le-Duc, 50 rue des ..., et d'autre part d'un montant complémentaire de 50 000 euros sur l'immeuble déjà grevé à Bar-le-Duc, 73 rue des ...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf6
15 juin 2006
15 juin 2006
TRANSPORTS CHALAVAN & DUC poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Quartier des Léonards - ZA du Meyrol BP 108 26203 MONTELIMAR CEDEX représentée
Source officiellecr
61372639cd58014677423e3b
21 mai 2003
21 mai 2003
Guy Z..., précisait qu'il était leur associé dans un commerce de meubles et de tapis, se trouvait en Martinique en août et septembre 1998, qu'il s'était fait prêter en juin et août 1998 un entrepôt à Ducos
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f605bb275d83183a3be3
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DUC SASU [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007941859
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Y... demeurant 2, zone artisanale à Champ-le-Duc (88600) ; M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00593
12 avril 2022
12 avril 2022
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 12 AVRIL 2022 Une demande en règlement de juges a été formée par le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Bar-le-Duc
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305715_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
La requête a été communiquée à Mme Duc qui n’a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2303523_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2023, la communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, représentée par sa présidente en exercice, demande au juge des référés,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110422
24 juin 2026
24 juin 2026
[V] [U], pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Duc lyonnais, 10°/ à la société Administrateurs judiciaires partenaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007657752
16 novembre 1979
16 novembre 1979
DECEMBRE 1811 ET LE DECRET DU 10 AVRIL 1812 ; LE DECRET N 57-22 DU 7 JANVIER 1957 PORTANT PUBLICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE ET LE GRAND DUCHE
Source officiellePage 45 sur 409
DUCHER NETTOYAGE
03/07/2026
Voir →
LIU, RU, DUCHER
30/06/2026
Voir →
SCI DUCHER
23/06/2026
Voir →
SCI DUCHER DOUILLET
03/06/2026
Voir →
PHARMACIE DUCHER
11/05/2026
Voir →