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1 674 résultats pour « Frédéric CARRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

6431063028558704f52e68e9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs observations, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, en présence de Mme Elora DOUHERET, greffière stagiaire,

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696a4786cdc6046d4787d272

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2025, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Marie GUERIN, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a188478d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332e32b173f45a7c8e01

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332e32b173f45a7c8e05

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc648f7cbd382f4d31cd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65aa2641a34ad10008581a21

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68f1d5c80b565ec7590f7ceb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65a0e5c55bbe450008b2cb86

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RESIDENCE [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696676

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be26780de3a214879ec8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LA MAURELETTE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jacques MIMOUNI Me Frédéric RACHLIN Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b85

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

BYC, agissant en la personne de son Président du Conseil d'Administration et Directeur Général ayant son siège au 17 rue Caumartin-75009 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1186f178dc2492b0fc9e

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN FONDS D INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (FIVA) [Adresse 14] [Localité 9] représenté par Me Carole

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

00696 SELARL CABINET DU DOCTEUR [G] [P] C/ SASU DE LAGE LANDEN LEASING SAS AB SOLUTIONS Grosse délivrée le 16 janvier 2025 à : - Me Sophie Meissonnier-Cayez - Me Frédéric

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Christophe Jouan, demeurant 37, rue Frédéric Chopin, 44220 Coueron, 51 / Mme Marie-Jacqueline Lanau-Gaumont, demeurant Le Clos des Manoirs, 17, rue Joliot Curie, 91590 La Ferté Alais, 52 / Mme Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69621641cdc6046d47d351f1

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Localité 4] De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Mme [B] [J] veuve [X] Née le 04 juillet 1965 à [Localité 5] De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représentées par Me Frédéric

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb637acdc6046d47281e9a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEFENDEUR (s) : La société PMI (SAS) - [Adresse 2] REPRESENTANT (s): Maître CELSE Alexandre DEBATS A L'AUDIENCE DU 05/05/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd97c1ffe63ab6a7fb28e9e

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

BLANC, Conseiller, Monsieur Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS, greffier ; DÉBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2019, Monsieur MOLINAR-MIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6036145b9811e278818a447a

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, agissant en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Frédéric

Source officielle

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