INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 26/00001 N° Portalis DB36-W-B7K-DJUK AUDIENCE DU : 06 janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION Nous, Pierre FREZET

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2023. Le rapporteur, L. A Le président, L. POUGET La greffière, S.

Fradet, avocat au Barreau de Toulon, représentant M.

C, militaire au sein de la marine nationale, a été affecté à compter du 10 juillet 2017 sur la frégate de surveillance Nivôse à l'île de la Réunion.

27 mars 2008, la société DCNS l'a licencié à la suite de perquisitions et de publication d'articles de presse laissant entendre qu'il aurait détruit des pièces nécessaires dans l'affaire dite des frégates

#Petición de decisión prejudicial: Verwaltungsgericht der Freien Hansestadt Bremen - Alemania.#Asunto 13/78.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Freppel Lechleiter, imprimerie ayant son siège social à Colmar

, concernant Chunying Y..., la prévention ne visait que l'aide à l'entrée et au séjour irrégulier de X, se disant Jianjun A... " ; qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Jianjun A..., frère

donnent aucune explication sur le choix de cette étude, sauf sa célérité à intervenir très rapidement et ne s'expliquent pas plus sur l'urgence ; que sur quatre constats, deux ont été dressés par le frère

#Verband der freien Rohrwerke eV, Eisen- und Metallwerke Ferndorf GmbH ja Rudolf Flender GmbH & Co. KG versus Euroopa Ühenduste Komisjon.#Kohtuasi T-374/00.

. # Gegenstände im freien Verkehr - Beweislast. # Rechtssache C-83/89.

FOND : CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE L.238 DU CODE ELECTORAL, DANS SES ALINEAS 4 ET 5 : "DANS LES COMMUNES DE PLUS DE 500 HABITANTS, LES CONJOINTS, LES ASCENDANTS ET LES DESCENDANTS, LES FRERES

. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Verwaltungsgericht der Freien Hansestadt Bremen - Germania. # Denominazioni di qualità per acquaviti. # Causa 13/78.

[S] [E] [D] [G] a fait assigner son frère en liquidation et partage de la succession de leur mère et nullité du second testament.

HENRY, Mme FREZET-TIRET, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

HENRY, Mme FREZET-TIRET, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

HENRY, Mme FREZET-TIRET, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

HENRY, Mme FREZET-TIRET, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Frézet, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 754-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2023. Le rapporteur, C. FREZET Le président, L. POUGET La greffière, S.