AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel de Bonny, dont le siège est ...

à la société SARL HOTEL.

Z... du prix des actions acquises des sociétés Hôtel Splendid et RIP, l'arrêt retient que l'examen du livre des transferts de la société Terafi fait mention de cession d'actions de MM.

par Mme Jeannine B..., épouse X..., demeurant ... des Champs à Paris (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre B), au profit : 1°) de la société Hôtel

Alain Y..., demeurant Hôtel de la Gare, ..., 3 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise Z..., demeurant L'Agenaise, 72110 Beaufay, 5 / de M.

[Z] a été engagé le 20 avril 2012 par la société Hôtel Saint-Paul en qualité de veilleur de nuit, suivant contrat soumis à la convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants du 30 avril 1997

X..., propriétaire des murs d'un hôtel, a fait délivrer au locataire, la société Hôtel la Brunière, un congé avec offre d'indemnité d'éviction, le 10 septembre 1979 ; que cette indemnité a été fixée par

Cette vente sans l'intermédiaire de la société PRISC alors qu'elle avait obtenu un rendez-vous avec un représentant de la société Maranatha pour la visite de l'hôtel Pic Blanc et de l'hôtel Alpenrose en

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C... avait montré que pendant son séjour de trois jours à l'hôtel, M.

Limoges une porcelaine notoirement fabriquée et décorée dans cette ville ou ses environs immédiats et non un article en provenance de l'étranger et d'autre part, s'agissant des coupelles envoyées à l'hôtel

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relative à la prise de contrôle conjoint d’un portefeuille immobilier constitué de neuf centres d’hôtellerie en plein air par les sociétés Primonial et Atland

. - personnes imposables - Disposition d'un appartement meublé dans un hôtel.

Par déclaration du 12 novembre 2025, la société Oyo Hotels Netherlands BV a relevé appel de cette ordonnance.

. ; qu'en ne recherchant pas si ce recrutement temporaire n'avait pas porté sur un "extra", selon un usage habituel dans le secteur de l'hôtellerie-restauration, de telle sorte que l'emploi litigieux avait