les aires par une vague et le bras de Mme [S] s'était retrouvé entre deux boudins au moment de la retombée de la bouée sur l'eau ; - Mme [S] avait souffert d'une fracture du tiers distal diaphysaire huméral

[E] [L], chirurgien-orthopédiste de ce service de chirurgie orthopédique et traumatologique, indique que : « Le bilan lésionnel aux urgences retrouve une fracture du tiers proximal de la diaphyse humérale

D'AVOIR REJETE LA DEMANDE, FORMEE PAR L'ASSOCIATION LA DEMEURE HISTORIQUE, TENDANT A FAIRE PRONONCER LA NULLITE DE LA SOCIETE CIVILE CHENONCEAUX-RENTILLY, CONSTITUEE A L'ORIGINE ENTRE ANTOINE X..., HUBERT

Hubert, contre le jugement du tribunal de police de Nice, en date du 7 mai 2001, qui, pour défaut de port de ceinture de sécurité, l'a condamné à 300 francs d'amende.

Copies certifiées conformes délivrées le : 12 Janvier 2026 aux parties JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 12 JANVIER 2026 AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 JANVIER 2026 Tenue sous la Présidence de Mme Delphine HUMBERT

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/12099 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XBO3 Monsieur [Z] [I] Représentant : Me Denis HUBERT, avocat au barreau de

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (MONTPELLIER, 6 JANVIER 1977) D'AVOIR CONDAMNE HUMBERT A PAYER A LA SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE-ET-OISE

Mohamed demeurant Foyer Sonacotra, Finasello à Ajaccio (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1986 par le conseil de prud'hommes d'Ajaccio, au profit du Restaurant Saint-Hubert, M.

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

X..., engagé le 10 octobre 1981 par la société Hubert Boggio et fils, en qualité d'ouvrier, a été licencié pour faute grave le 15 février 1995 motifs pris de refus répétés d'exécuter des ordres ; Attendu

Code de la santé publique Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 1er février 2013, Vu l'appel en date du 5 février 2013 DE Maître Hubert

A B, représenté par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) d'annuler le compte-rendu d'entretien professionnel du 15 janvier 2021 dont il a fait l'objet, ainsi que les décisions des 16 mars et 23 juin

[Z] [M], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de liquidateur de la société Humbert construction, 4°/ à la société Humbert construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Hubert Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Clerc et ses fils, société à responsabilité

BONNEAU Hubert est forclose et débouté en conséquence les époux X... de leurs demandes; - Condamné les époux X..., outre aux dépens, à verser à la S.A.R.L.

No 08/01188 AFFAIRE : Hubert X... C/ S.A.

LOCATION DE MATERIELS DU VAL HUBERT C/ SELARL ML CONSEILS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Avril 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG :

..., AUX MOTIFS QU'« à la suite d'un accident de la circulation dont il fut victime le 29 novembre 1988 et sur la base d'un rapport d'expertise du Docteur B..., daté du 5 juillet 1989, Monsieur Hubert