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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde4fe
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb044
10 octobre 2025
10 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3221a269c127203a14
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente
Source officielleChambre sociale 4-2
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-2
695f4b31cdc6046d4795799e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jugé que si Mme [Z] a fait l'objet d'un préjudice moral, le conseil constate toutefois un défaut de démonstration du dommage économique s'y rattachant, .
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c79b5ada31367c908eb60d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea8318112493
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 juin 2023 M.
Source officielleChambre 4-6
64a8fee103029105dbedbed1
7 juillet 2023
7 juillet 2023
DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] SARL SARL PLATINUM INTERNATIONAL Copie exécutoire délivrée le : 07/07/2023 à : Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d9
19 avril 2023
19 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, Présidente Mme Françoise BARUTEL, Conseillère, chargée du
Source officielleService des référés
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24 avril 2024
24 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Maître Isabelle TESTE de la SELEURL ISABELLE TESTE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C1400 DEFENDERESSES La SA GENERALI ASSURANCES
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
CIVILE JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du prononcé Isabelle
Source officielle1ère chambre
66878cf405d6f7f678d492f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 15 décembre 2022, N°21/00889 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1b05d6f7f678d49508
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/01725 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleContentieux commercial
686848544965b5d9df3285d5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par mise à disposition au greffe à la date du 04 Juillet 2025 ; JUGEMENT : - déposé au greffe le 04 Juillet 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Myriam MAAZOUZ-GAVAND, et par Isabelle
Source officielle2EME CH CABINET 3
67817b036d34da2cbdcdb744
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [T] [U] [I] épouse [Y] née le 14 Juillet 1974 à CHATEAUDUN (28) de nationalité Française 5 rue de la Cavé - 28800 DANCY représentée par Maître Isabelle
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68769881e74401da7f35699a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CIVILE JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Noël SCHMIDT, Vice Président Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du délibéré Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e8a1
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Jacques BICHARD, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur
Source officielle1ère Chambre
66162be799851e0008f1e72e
9 avril 2024
9 avril 2024
MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 3] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, et pour avocat plaidant Me Carole PHERIVONG, avocats au barreau de
Source officielle1ère chambre
68f3209679ac4fbe1d877741
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,
Source officiellePage 45 sur 103