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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a1452
3 octobre 2025
3 octobre 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f5747414
6 avril 2023
6 avril 2023
DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Madame Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, et Mme Eva GIUDICELLI, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a091329d1cb8b24ae44
14 août 2024
14 août 2024
PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 14 août 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c09814
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] 1955 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] ET Madame [L] [J] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés et assistés par Me Arnaud LEROY
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5cda31367c908eb621
17 janvier 2023
17 janvier 2023
au barreau de VALENCE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Isabelle
Source officielleChambre Sociale
686763a6a9510a2e90cf2628
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 13] [Localité 7] non comparant, ni représenté S.A.S. [21] [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Romain BOUVET, substitué par Me Marion JORAND, tous deux de la SELARL Ledoux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e04c25a97f0381f5160
26 novembre 2014
26 novembre 2014
APPELANTE : SAS BLF Impression, siret n° 352 148 035 00020, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Sophie Leroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92123
6 mars 2015
6 mars 2015
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre 2'
6904815e82c7820b7f25d05b
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau du MANS, vestiaire : 28, Me Albane HARDY, avocat plaidant au barreau de TOURS DEFENDEUR Monsieur [G] [S] venant aux droits de [U] [L] divorcée [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb843
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, rapporteur GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielleChambre Sociale
696a08f3cdc6046d4780b605
15 janvier 2026
15 janvier 2026
avril 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [C] [I] Né le 17 janvier 1960 à [Localité 25] (86) [Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour avocat Me Elisabeth LEROUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd87381c4ac97484853b258
10 décembre 2020
10 décembre 2020
naissance 1] 1967 à [Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Frédéric NAIM de la SELARL CABINET F.NAIM, avocat au barreau de PARIS, toque : C1703, substitué par Me Ketty LEROUX
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90339cffb4f1367441f
7 septembre 2022
7 septembre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 07 septembre 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8152d1fb03057d9a4fa7
27 avril 2022
27 avril 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69f2ed2fcdc6046d470d4b67
29 avril 2026
29 avril 2026
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d709477fe04f5cc6305
12 avril 2023
12 avril 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame [H] [B] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d719477fe04f5cc6307
12 avril 2023
12 avril 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6274bbdc2799a9057d5dcf2d
4 mai 2022
4 mai 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Fabienne BIDEAULT en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6274bbed2799a9057d5dcf3d
4 mai 2022
4 mai 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [B] [Z] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de
Source officiellePage 45 sur 52