CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 241 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2501969_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A et Mme C ont entendu exciper de leurs états de santé, les certificats médicaux qu'ils produisent, qui font état d'un diabète mal équilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'une pathologie hémorroïdaire

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2501970_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A et Mme C ont entendu exciper de leurs états de santé, les certificats médicaux qu'ils produisent, qui font état d'un diabète mal équilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'une pathologie hémorroïdaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506581_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

B..., patient alors âgé de 58 ans, a été victime d’une complication iatrogène lors de l’ablation de la fibrillation auriculaire par radiofréquence au CHU de Montpellier qui s’est traduite par une ischémie

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2504031_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

A..., interprète ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens n’étant fondés.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504298_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Richard, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500744_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant algérien né en 1996, est entré en France le 18 novembre 2019.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2504862_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

, la requérante produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin, en date du 6 janvier 2025 qui indique qu’elle souffre de discopathies lombaires étagées et d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505463_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Le 10 mars 2024, Mme E... est décédée des suites d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en lien avec le carcinome épidermoïde et un état cachectique avancé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210224

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

telles que consignées sur le certificat médical initial du 14 septembre 2009 sont : « projection d'enduit mélangé à de la chaux sous pression dans l'oeil droit avec brûlure sévère : cornée opaque, ischémie

Source officielle
CA

14e Chambre

603711cce5a8f3ac367ed0e9

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

même jour « une aggravation neurologique secondaire avec survenue d'une hémiplégie droite et une aphasie globale brutale », puis une IRM cérébrale du 29 septembre « montrant un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008040714

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

sans faute : Considérant qu'à la suite de l'intervention, qui avait pour but de mettre fin aux crises d'épilepsie dont elle souffrait depuis plusieurs années, Mlle X... a été victime d'un accident ischémique

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041569403

Admin. suprême

12 février 2020

12 février 2020

lieu, en estimant que l'opération chirurgicale pratiquée sur Mme D... permet généralement une amélioration partielle ou totale de l'état de santé des patients ayant connu le même type d'accident ischémique

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA04690_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

que le diplôme de psychologie que lui a délivré la Sigmund Freud University, établissement privé d'enseignement supérieur, est intitulé Master et relèverait du niveau 7 dans la classification Unesco-ISCED

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2215678_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2215686_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B, qui a levé le secret médical, fait toutefois valoir qu'il souffre notamment d'un diabète de type 2 sous insuline et multi-compliqué, d'une hypertension artérielle sévère, d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302629_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Il ressort au surplus du certificat d'hospitalisation que Mme A B, qui avait subi un accident vasculaire cérébral ischémique en novembre 2021, souffrait depuis lors de troubles cognitifs et était par ailleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201329

Cassation

3 septembre 2009

3 septembre 2009

état confusionnel pour lequel le bilan s'est avéré négatif ; que l'expert précise que cet état s'est amendé en quelques jours ; qu'il n'est pas exclu que cet épisode ait eu pour origine un accident ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200985_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

C souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, ayant impliqué plusieurs pontages coronariens et deux angioplasties, ainsi que d'une sclérose en plaque, nécessitant une prise en charge médicale dont le

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03124_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

d'une périarthrite scapulo-humérale, d'une hernie discale, d'un syndrome d'apnée du sommeil, pour lequel elle bénéficie d'un appareil, et qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral et ischémique

Source officielle
TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2012313_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

M. et Mme C sont demandeurs d'un logement social et, d'autre part, que le requérant a été reconnu handicapé par la Maison Départementale des Personnes Handicapées, qu'il a subi une récidive d'AVC ischémique

Source officielle

Page 45 sur 113

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.