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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème chambre, éloignement
DTA_2501969_20250311
11 mars 2025
A et Mme C ont entendu exciper de leurs états de santé, les certificats médicaux qu'ils produisent, qui font état d'un diabète mal équilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'une pathologie hémorroïdaire
DTA_2501970_20250311
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506581_20251117
17 novembre 2025
B..., patient alors âgé de 58 ans, a été victime d’une complication iatrogène lors de l’ablation de la fibrillation auriculaire par radiofréquence au CHU de Montpellier qui s’est traduite par une ischémie
DTA_2504031_20250328
28 mars 2025
A..., interprète ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens n’étant fondés.
Reconduite à la frontière
DTA_2504298_20251024
24 octobre 2025
Richard, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.
2ème chambre
DTA_2500744_20251013
13 octobre 2025
A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant algérien né en 1996, est entré en France le 18 novembre 2019.
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2504862_20251029
29 octobre 2025
, la requérante produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin, en date du 6 janvier 2025 qui indique qu’elle souffre de discopathies lombaires étagées et d’une cardiopathie ischémique
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505463_20260223
23 février 2026
Le 10 mars 2024, Mme E... est décédée des suites d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en lien avec le carcinome épidermoïde et un état cachectique avancé.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210224
14 mars 2019
telles que consignées sur le certificat médical initial du 14 septembre 2009 sont : « projection d'enduit mélangé à de la chaux sous pression dans l'oeil droit avec brûlure sévère : cornée opaque, ischémie
14e Chambre
603711cce5a8f3ac367ed0e9
17 juin 2015
même jour « une aggravation neurologique secondaire avec survenue d'une hémiplégie droite et une aphasie globale brutale », puis une IRM cérébrale du 29 septembre « montrant un accident vasculaire ischémique
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008040714
15 janvier 2001
sans faute : Considérant qu'à la suite de l'intervention, qui avait pour but de mettre fin aux crises d'épilepsie dont elle souffrait depuis plusieurs années, Mlle X... a été victime d'un accident ischémique
5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041569403
12 février 2020
lieu, en estimant que l'opération chirurgicale pratiquée sur Mme D... permet généralement une amélioration partielle ou totale de l'état de santé des patients ayant connu le même type d'accident ischémique
7ème chambre
DCA_23PA04690_20240425
25 avril 2024
que le diplôme de psychologie que lui a délivré la Sigmund Freud University, établissement privé d'enseignement supérieur, est intitulé Master et relèverait du niveau 7 dans la classification Unesco-ISCED
8e Section - MESD
DTA_2215678_20220725
25 juillet 2022
C, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2215686_20221013
13 octobre 2022
B, qui a levé le secret médical, fait toutefois valoir qu'il souffre notamment d'un diabète de type 2 sous insuline et multi-compliqué, d'une hypertension artérielle sévère, d'une cardiopathie ischémique
2ème Chambre
DTA_2302629_20230920
20 septembre 2023
Il ressort au surplus du certificat d'hospitalisation que Mme A B, qui avait subi un accident vasculaire cérébral ischémique en novembre 2021, souffrait depuis lors de troubles cognitifs et était par ailleurs
ECLI:FR:CCASS:2009:C201329
3 septembre 2009
état confusionnel pour lequel le bilan s'est avéré négatif ; que l'expert précise que cet état s'est amendé en quelques jours ; qu'il n'est pas exclu que cet épisode ait eu pour origine un accident ischémique
5ème Chambre
DTA_2200985_20230428
28 avril 2023
C souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, ayant impliqué plusieurs pontages coronariens et deux angioplasties, ainsi que d'une sclérose en plaque, nécessitant une prise en charge médicale dont le
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03124_20250311
d'une périarthrite scapulo-humérale, d'une hernie discale, d'un syndrome d'apnée du sommeil, pour lequel elle bénéficie d'un appareil, et qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral et ischémique
6ème Chambre (JU)
DTA_2012313_20230124
24 janvier 2023
M. et Mme C sont demandeurs d'un logement social et, d'autre part, que le requérant a été reconnu handicapé par la Maison Départementale des Personnes Handicapées, qu'il a subi une récidive d'AVC ischémique
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