CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 452 résultats pour « Larran »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:448841.20230324

Admin. suprême

24 mars 2023

24 mars 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 mars 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:449283.20230324

Admin. suprême

24 mars 2023

24 mars 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 mars 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ège, a prononcéc/M. B A la sanction du blâme avec inscription au dossier

ECLI:FR:CECHS:2023:465148.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466576.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468598.20231003

Admin. suprême

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 3 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469937.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470607.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472084.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449587.20211028

Admin. suprême

28 octobre 2021

28 octobre 2021

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Catherine Calothy, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 octobre 2021.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452312.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Coralie Albumazard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 20 octobre 2021.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454519.20211217

Admin. suprême

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

comm

613720f1cd580146773efaf7

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720f5cd580146773efcdb

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. B

613720fecd580146773f01c9

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137210fcd580146773f0aa7

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eb9be

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720cecd580146773ee8cf

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

Lacan, rapporteur ; M. Hatoux, conseiller ; M.

Source officielle
CC

comm

613720d8cd580146773eedf2

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137211dcd580146773f1157

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f1533

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle

Page 45 sur 373

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC114 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

EARL LARRAN

SIREN 431652239Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

07/05/2026

Voir →

Radiations

LARRAN, Aude, Filomèna

SIREN 993332105Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

21/04/2026

Voir →

Ventes et cessions

LARRANAGA TRELY, GRAU, Michel

SIREN 100443993Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Acte en date du 23/03/2026 enregistré au SDE Bordeaux le 25/03/2026 sous le numéro 2026N01521 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Impasse du Midi 33760 Frontenac

31/03/2026

Voir →

Créations

LIGAULT, Tiffany, LARRANAGA

SIREN 793302936Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

28/02/2026

Voir →

Créations

LARRANAGA TRELY

SIREN 100443993Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

04/02/2026

Voir →