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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01065
28 mai 2014
28 mai 2014
Durant celle-ci, Monsieur A... a évoqué la situation de Marcel X... et a fait état des différentes recherches au sein de l'association pour permettre l'aménagement du poste de travail de ce salarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92c
11 juin 2012
11 juin 2012
Par courrier recommandé daté du 5 octobre 2004, Marcel Y... notifie à Patrick X... son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90159
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Marcel X..., son frère, en qualité de curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe5
16 mars 2006
16 mars 2006
Marcel Y...
Source officielle2ème Chambre
5fdd663f02324f0f352fb903
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Marcel Henri C...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00358
16 février 2010
16 février 2010
heures sans autre précision ; que Madame X... ne donne aucune indication concernant les heures supplémentaires ; que les trois autres attestants, Monsieur Maurice A..., Madame Renée B..., et Monsieur Marc
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007618639
14 mars 1984
14 mars 1984
MARCEL X...
Source officielleRéférés
69f0d68bcdc6046d47d9f0e5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
] DEFENDEUR SASU MARCEL LAGARDE AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 1] non comparant Débats à l'audience publique du 13 janvier 2026, devant M.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037220732
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Marc Firoud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Olivier Henrard, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d24
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Marcel X... C/ Mme Marie Y... veuve X...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05426_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SCI Bagnolet Marcel Lemierre déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306013_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
C D, représentés par Me Barnier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 avril 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Marcel-Les-Valence a délivré le permis de construire n° PC
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500356_20260220
20 février 2026
20 février 2026
mettre à la charge de l’EHPAD Marcel Hardy la somme de 2 000 euros, au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007744022
31 mars 1989
31 mars 1989
Marcel Y..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le décret n° 87-1097 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux ; Vu 2°)
Source officielle5ème Chambre
6719e5165857dd64cbdaa6ce
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MAC MARCEL C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c4
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Marcel X...
Source officielleciv3
6137229fcd580146773ff3d1
3 avril 1996
3 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marcelle, Denise X..., demeurant ..., 2°/ la société Marcelle
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d747
19 septembre 2000
19 septembre 2000
A... et le scénariste doivent être qualifiés de coauteurs ; que la qualité de coauteur de Marcel A... n'est d'ailleurs pas contestée par les parties civiles ; qu'il résulte des pièces du dossier que,
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503530_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C... a lu son rapport et entendu les observations de Me Brey, pour Mme A..., et de Me Bertrand, pour l’EHPAD Marcel Jacquelinet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb6
16 octobre 2007
16 octobre 2007
II / Motifs de la décision Marcel Y... impute la rupture à son employeur en raison des heures supplémentaires effectuées et non réglées.
Source officiellePage 45 sur 1004