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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
695d621d75782d5f06003cba
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Préfet de la Charente Préfecture de la Charente [Adresse 6] [Localité 1] Absent, ET Monsieur [R] [E] né le 24 Mai 1980 à [Localité 8] (CHARENTE) [Adresse 5] [Localité 8] Présent, assisté de Me Yao Armand
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2500790_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Armand a été désigné comme juge des référés ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302057_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2204393_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Armand, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2515025_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01050_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DÉCIDE : Article 1er : L'intervention de l'association Paysages et Forêts de l'Armançon est admise. Article 2 : La requête de la société Parc Eolien d'Argenteuil est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Monsieur Pierre François B... Madame B... Monsieur Jean-Michel C... Madame Christine C... La S. A.
Source officielleciv1
6079432c9ba5988459c415e5
18 décembre 1973
18 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR A LA DEMANDE D'UN HERITIER, ARMAND DE Z..., PRONONCE LA NULLITE, POUR INOBSERVATION DES FORMES, DU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f2eb6bcdc6046d470d20d9
29 avril 2026
29 avril 2026
-------- N° RG 26/00316 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQ24 ---------------------- DU 29 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jean-Pierre
Source officielleciv2
6137225acd580146773fc411
8 mars 1995
8 mars 1995
Armand X..., demeurant à Escaro (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Prades, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefab
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Armand, Jean, Auguste X..., 2 / Mme Elisabeth X..., née Z..., demeurant ensemble à Arlos, 31440 Saint-Beat, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2502830_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2502834_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2502062_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304781_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2203718_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302234_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301135_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308125_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242883
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Armand A, représenté par Me Alain B, mandataire liquidateur, ... ; M.
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