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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1- section A
67819b1e6d34da2cbdce07f8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
et sont clairement différents des produits finis exportés par Krystal Steel vers l’UE, formés à froid et avec précision élevée atteinte - Le processus de production utilisé en Inde garantit que les profilés
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2601376_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
2D, elle est néanmoins capable de le transformer en profil 3D alors même qu’elle ne l’avait pas précisé au moment du dépôt de son offre ; faute d’examen de sa variante, son intérêt a été lésé ; - les
Source officielleChambre 2
DTA_2001000_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En deuxième lieu, concernant la création sans autorisation d'un profil administrateur sur son poste de travail, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304001_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
axes de recherches et les travaux publiés par le candidat ne s’inscrivent pas dans les thèmes de recherche attendus dans le profil de poste.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100344
10 avril 2013
10 avril 2013
principale vocation de permettre le « chat » (discussion en ligne) entre deux ou plusieurs personnes appartenant au même groupe ; il est également possible, tout comme sur « Facebook », de créer un profil
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00624
21 juin 2011
21 juin 2011
février 2008, n° 06-19.149), que la société Newmat, qui fabrique et commercialise des plafonds tendus, est titulaire d'un brevet d'invention FR 98.15151, déposé le 27 novembre 1998 sous le titre «pièce profilée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00726
7 juillet 2009
7 juillet 2009
X..., dirigeant de la société Profils créatifs design (la société), s'est rendu caution des engagements de celle-ci envers la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain
Source officielle3ème chambre
DTA_2001071_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
de plans raccordés sur l'axe, plus communément appelé profil en toit ", chaque versant ayant un devers d'environ 3 %, le profil de la chaussée s'élevant à 4,6 % au droit de la propriété de la société.
Source officielle2ème chambre
DCA_20PA00713_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
D, mentionne qu'un " lien personne / profil client " est " closed " et fait référence au " profil client " M alors que les rectifications relatives à ce profil ont été abandonnées, l'oncle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b11
7 septembre 2006
7 septembre 2006
maison avec les ruines d'un château fort, l'architecte des Bâtiments de France a prescrit le 9 octobre 2000 que toutes les menuiseries (portes, fenêtres, volets) seraient réalisées en bois (dessins, profils
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c707
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Eric demeurant : ... 80370 PROUVILLE Partie civile, appelant, non comparant, représenté par Maître MARGUET Lionel, avocat au Barreau d'AMIENS, Z... Perrine épouse Y...
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1784
4 décembre 2008
4 décembre 2008
to provide a means of identifying genetic relationships between individuals or of drawing inferences about their ethnic origin, the retention of both cellular samples and DNA profiles in itself amounted
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159e
15 mai 2014
15 mai 2014
Z... qui avait fixé un profil métallique contre le pilier litigieux en cassant deux briques lors de la mise en place de la cornière, - que la porte métallique, dépourvue de caoutchouc à son extrémité,
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602674_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
placement à l’isolement ; - en outre, la mesure contestée n’est justifiée par aucun impératif convaincant de sécurité dès lors que son comportement est exemplaire ; elle repose exclusivement sur son profil
Source officielle8ème chambre
DTA_2304236_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Il soutient que : - la décision de refus de délivrance de visa doit être fondée sur l'inadéquation entre le profil et le poste proposé, le risque de détournement de l'objet du visa et l'absence de logement
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2303093_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Mais il incombe au requérant craignant des persécutions en cas de retour dans son pays d'origine du fait de son profil " occidentalisé " ou d'un risque d'imputation d'un tel profil, de fournir l'ensemble
Source officielleChambre 3
DTA_2302100_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
pénitentiaire ; - la directrice de la maison d'arrêt de Nancy-Maxéville a commis une erreur d'appréciation au regard des dispositions de l'article L. 213-8 du code pénitentiaire ; en particulier, son profil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300044
23 janvier 2020
23 janvier 2020
les autres de contribuer, dans la proportion de leur intérêt, aux travaux nécessaires à leur entretien et à leur mise en état de viabilité ; Attendu que, pour rejeter la demande de remise en état du profil
Source officielle2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2215452_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
" ou d'un risque d'imputation d'un tel profil, de fournir l'ensemble des éléments propres à sa situation personnelle permettant d'établir qu'il a acquis un tel profil ou de démontrer la crédibilité du
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2203974_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Seize offres correspondaient à une " offre raisonnable d'emploi " pour le profil de M. A à la date du contrôle de recherche d'emploi effectué par Pôle emploi. Il est constant que M.
Source officiellePage 45 sur 733