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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

633fc290e633183e2ee176c8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

B] épouse [M] [Adresse 3] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SCI LIBER Copie exécutoire délivrée le : à : SELAS CG CHRISTOPHE GALLI AVOCATS SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6034abfefe310a97de043790

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 384 402 871 005433 L'ARENAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet

Source officielle
CA

Chambre civile section B

696785c5cdc6046d47425036

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[S] [R] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Thibaut PLATEL de la SELARL CABINET GRABARCZYK, avocat au barreau de VIENNE substitué et plaidant par

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6711fa9c7603bf88a1884521

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre Civile

6538b3e87ffc2c8318ee0092

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61626b9ce62f7c490f224f06

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

[Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle MARZOCCHI du cabinet GRALL, avocate au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

personne de son Président en exercice [Adresse 7] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf05

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

au siège social, Centre Commercial MISTRAL 7 84000 AVIGNON représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Louis Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

680b1c0cc0f38137e6792b70

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Manon BRAUGE, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEES

Source officielle
CA

1re Chambre A

61630e59da3e3d3066036829

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

APPELANTS Madame [M] [Y] veuve [R] née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 14] (ALGERIE) (99000), demeurant [Adresse 12] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd35

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

THIBAULT-LAURENT, Présidents de chambre, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a3fe25450008314718

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

INTIMEES Madame [N] [K] épouse [I] née le 29 Avril 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8c63d497adffda4041

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

au barreau de GRENOBLE INTIMEE : La CPAM DE L'ISERE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Service Contentieux Général [Adresse

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e9c3dca68a230692ee79

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

M... cabinet AD Ingénierie, la société SOCOTEC étant chargée du contrôle.

Source officielle
CA

4e Chambre A

61625101929f6bffa995b3b1

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS LA SARL CABINET PINATEL FRÈRES dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37978d1bc2605de4b4622

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

- N° Portalis DBVB-V-B7F-BILAF [Z] [G] C/ SNC FONCIERE FT [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra FIORENTINI GATTI Me Roselyne SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63660b44bb0cef7f742792f2

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Madame [Y] [K] née le 24 septembre 1957 à [Localité 12], [Adresse 8] [Localité 14] Représentée par Me Denis EVRARD de CABINET EVRARD - BRENNUS AVOCATS, avocat au barreau de SENS Monsieur [N]

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6710aa76be64d7e510245202

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

THEBAULT [N] [B] C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [4] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Caroline MAURY

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364ba49e405357f749ea57e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[S] [A] né le 26 Septembre 1942 à SOLOFRA, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68fb978611af6ba0065f444a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

500 596 093, dont le siège social est situé [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET

Source officielle

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