d'habitation, la SCI Thierry Pascal est devenue, à la suite de la SCI Alain Catherine Thierry (ACT), titulaire du droit de procéder à des travaux de terrassement au cours desquels, en juillet et août

COUR DE CASSATION Première présidence ORDONNANCE ENTRE : M. Thierry X..., SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ET : M.

BR-JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No415 DU TROIS DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 01336 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 avril 2012), que Mme X... et M.

Thierry, K... Alain, L... Christophe, M...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Club sportif de Château-Thierry (section football), dont le siège

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 19 décembre 1989, qui, après l'avoir condamné pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, a prononcé

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Orange France a installé, à Château-Thierry, une antenne relais de téléphonie mobile sur un terrain

Jean-François X..., domicilié à la société Michel Thierry, dont le siège est ..., 3 / de M.

Thierry YX, demeurant ... ; M.

X... ; que l'original du duplicata fait mention d'une restitution à Monsieur Thierry X... ; que le nom du client mentionné sur l'impression ECRAN n'est pas Madame X... mais Monsieur Thierry X... ( ) ;

Thierry avait une lampe torche à la main qui n'était pas en fonctionnement.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 FEVRIER 2016 --- = = oOo = =--- ARRET N. RG N : 15/00427 AFFAIRE : Thierry, Jacques X...

Thierry Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 09 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.

Thierry Z... y sont associés et que Mme Z... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thérain, vice-président. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

prénommé Thierry, qui a été reconnu le 29 octobre 1964 par M.