CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2205411_20250402
2 avril 2025
Après réalisation d'un arthroscanner, faisant apparaître une omarthrose centrée avec une petite rupture transfixiante de la partie articulaire, M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01325_20260205
5 février 2026
B..., soit 30,04 euros pour un arthroscanner de l’épaule du 19 novembre 2021 et 59,63 euros pour des actes d’imagerie du même jour.
Pôle 6 - Chambre 12
69d09ca1cdc6046d47105748
3 avril 2026
syndrome rotulien avec blocage et arthrose- Déjà opéré en août 2018 puis septembre 2019 pour régularisation d'un énorme ostéophyte périrotulien - je propose nouvelle chirurgie par arthrolavage sous arthroscopie
69d9da1fcdc6046d47d913c7
10 avril 2026
en : - un suivi clinique de l'état du coude, de l'amplitude et de l'éventuelle survenue d'un flessum, - des infiltrations de l'épaule gauche et en cas d'échec possible, une arthroplastie par arthroscopie
CTX PROTECTION SOCIALE
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15 octobre 2024
Que suite à des complications, Monsieur [C] [M] a subi une chirurgie ligamentaire sous arthroscopie en ambulatoire, visant à renforcer la syndesmose et réinsérer le ligament latéral externe, en ambulatoire
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
696a7f8fcdc6046d478e93b5
15 janvier 2026
compte-rendu d'IRM de l'épaule droite, les certificats médicaux d'arrêt de travail pour maladie professionnelle, le compte rendu opératoire de l'acromioplastie et résection acromio-claviculaire sous arthroscopie
19eme contentieux médical
65b01279b98137c17478d282
15 janvier 2024
Le 10 mars 2017, le docteur [T] réalisait une pose d’une butée caracoïdienne à l’épaule droite avec capsuloplastie antérieure de l’articulation scapulo-humérale sous arthroscopie.
Chambre 1-6
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4 juillet 2019
[X] a été opéré à 4 reprises les 13 décembre 2011 (lunarectomie), 28 février 2013 (résection de la 1ère rangée des os du carpe), 20 janvier 2014 (arthroscopie) et 24 mars 2014 (arthrolyse), - il n'a jamais
7ème chambre
DTA_2208385_20231020
20 octobre 2023
A la suite de cet examen, Mme D a fait l'objet le 25 février 2021 d'une intervention chirurgicale sur son épaule droite de réparation d'une rupture de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie et anesthésie
Cour d'Appel
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16 septembre 2010
Jean-Louis X...produit d'une part le certificat médical du Dr C...en date du 25 octobre 2006 certifiant que « les lésions du genou gauche constatées lors de l'arthroscopie du 25 octobre 2006 de M.
DTA_2111044_20231020
DTA_2105886_20231020
697ef644cdc6046d477d9683
6 janvier 2026
Arthroscanner le 03/2021 fissure profonde du supraépineux et du infraépineux.
TARIFICATION
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19 avril 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Chambre 04
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18 juillet 2024
davantage le raisonnement l'ayant conduit à tenir pour acquis que le conflit ulno-carpien du poignet gauche développé par Madame [V] (lésions d'arthropathie scapho-trapézo-trapézoïdienne), objectivé en arthroscanner
67a277690a87e48916eb7b58
13 janvier 2025
ailleurs, le compte-rendu du colloque médico-administratif réalisé par la [10] dans le cadre de l’instruction du dossier de déclaration de maladie professionnelle de la salariée mentionne qu’un arthroscanner
2EME PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2024
Le bilan lésionnel retrouvait à l'examen arthroscanner de l'épaule droite le 24 janvier 2018 une arthrose acromioclaviculaire. Enthésophytique potentionnellement agressif .
Pôle social
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22 janvier 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
68f950d1de0ebe408dac891a
6 octobre 2025
. (* ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM) Délai de prise en charge : 1 an sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210656
9 décembre 2021
maladies professionnelles subordonne la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner
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