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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2205411_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Après réalisation d'un arthroscanner, faisant apparaître une omarthrose centrée avec une petite rupture transfixiante de la partie articulaire, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01325_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B..., soit 30,04 euros pour un arthroscanner de l’épaule du 19 novembre 2021 et 59,63 euros pour des actes d’imagerie du même jour.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09ca1cdc6046d47105748

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

syndrome rotulien avec blocage et arthrose- Déjà opéré en août 2018 puis septembre 2019 pour régularisation d'un énorme ostéophyte périrotulien - je propose nouvelle chirurgie par arthrolavage sous arthroscopie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da1fcdc6046d47d913c7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

en : - un suivi clinique de l'état du coude, de l'amplitude et de l'éventuelle survenue d'un flessum, - des infiltrations de l'épaule gauche et en cas d'échec possible, une arthroplastie par arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d50169a5863c400282

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Que suite à des complications, Monsieur [C] [M] a subi une chirurgie ligamentaire sous arthroscopie en ambulatoire, visant à renforcer la syndesmose et réinsérer le ligament latéral externe, en ambulatoire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

696a7f8fcdc6046d478e93b5

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

compte-rendu d'IRM de l'épaule droite, les certificats médicaux d'arrêt de travail pour maladie professionnelle, le compte rendu opératoire de l'acromioplastie et résection acromio-claviculaire sous arthroscopie

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65b01279b98137c17478d282

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le 10 mars 2017, le docteur [T] réalisait une pose d’une butée caracoïdienne à l’épaule droite avec capsuloplastie antérieure de l’articulation scapulo-humérale sous arthroscopie.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

[X] a été opéré à 4 reprises les 13 décembre 2011 (lunarectomie), 28 février 2013 (résection de la 1ère rangée des os du carpe), 20 janvier 2014 (arthroscopie) et 24 mars 2014 (arthrolyse), - il n'a jamais

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208385_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A la suite de cet examen, Mme D a fait l'objet le 25 février 2021 d'une intervention chirurgicale sur son épaule droite de réparation d'une rupture de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie et anesthésie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Jean-Louis X...produit d'une part le certificat médical du Dr C...en date du 25 octobre 2006 certifiant que « les lésions du genou gauche constatées lors de l'arthroscopie du 25 octobre 2006 de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111044_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A la suite de cet examen, Mme D a fait l'objet le 25 février 2021 d'une intervention chirurgicale sur son épaule droite de réparation d'une rupture de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie et anesthésie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105886_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A la suite de cet examen, Mme D a fait l'objet le 25 février 2021 d'une intervention chirurgicale sur son épaule droite de réparation d'une rupture de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie et anesthésie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ef644cdc6046d477d9683

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Arthroscanner le 03/2021 fissure profonde du supraépineux et du infraépineux.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9863

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Chambre 04

669959ab07d408f8d4c14b6d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

davantage le raisonnement l'ayant conduit à tenir pour acquis que le conflit ulno-carpien du poignet gauche développé par Madame [V] (lésions d'arthropathie scapho-trapézo-trapézoïdienne), objectivé en arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a277690a87e48916eb7b58

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ailleurs, le compte-rendu du colloque médico-administratif réalisé par la [10] dans le cadre de l’instruction du dossier de déclaration de maladie professionnelle de la salariée mentionne qu’un arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le bilan lésionnel retrouvait à l'examen arthroscanner de l'épaule droite le 24 janvier 2018 une arthrose acromioclaviculaire. Enthésophytique potentionnellement agressif .

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3346d547e419ff0833

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950d1de0ebe408dac891a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

. (* ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM) Délai de prise en charge : 1 an sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210656

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

maladies professionnelles subordonne la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle

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