Codes de loi français

Article 24

La publication de ces modifications du règlement de copropriété est effectuée au droit fixe ; g) La décision d'engager le diagnostic prévu à l'article L. 731-1 du code de la construction et de l'habitation ainsi que ses modalités de réalisation ; h) L'autorisation

LEGIARTI000024664299

Résumé du référentiel d'emploi Le (la) mécanicien (ne) électricien (ne) automobile assure l'entretien, le montage d'accessoires, la réparation sur la base d'un diagnostic des organes et des systèmes embarqués des véhicules de transport de moins de dix

Article Préambule

y apporter la réponse adéquate. 2) Préparer, mettre au point, vérifier l'instrument en vue de sa mise à disposition ou de sa livraison. 3) Assurer les opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l'instrument. 4) Établir un diagnostic

Article 4

ainsi que des modifications envisagées compte tenu de ces informations ou des difficultés rencontrées dans l'exploitation passée des installations, ainsi que des effets cumulés avec les ouvrages existants sur le milieu aquatique impacté ; b) un diagnostic

Article 1

Cette note de calcul doit présenter tous les éléments ayant permis de déterminer un objectif d'isolement acoustique différent (au regard de la réglementation existante, de l'exposition, d'un diagnostic de la situation existante, etc.).

Article Annexe I

la rubrique 15 02 02 18 01 04 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux) Déchets provenant des maternités, du diagnostic

Article Annexe 21

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont été soumis

Article Annexe 3

acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs notamment) et coordonner des actions décidées par les partenaires Réaliser des diagnostics

LEGIARTI000045674792

Diagnostic initial, bilan annuel et évaluation Les indicateurs d'entrée, de suivi et d'impact mis en œuvre dans le cadre de l'expérimentation définis ci-dessus sont recueillis à T0 puis pendant toute la durée de l'expérimentation par la CCMSA.

Article L515-22-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 56

Toutefois, les diagnostics et travaux ayant fait l'objet d'une commande avant la révision, modification ou abrogation du plan continuent de bénéficier de ces financements.

Article D343-25-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 21

faire l'objet de subventions les investissements tant matériels qu'immatériels, notamment les investissements liés aux frais généraux du projet, à la réalisation de plans et d'études, aux dépenses d'ingénierie et de conseil, à la réalisation de diagnostics

Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Le premier alinéa ne s'applique pas aux poussins utilisés : 1° A des fins scientifiques, notamment pour l'industrie pharmaceutique, ou de diagnostic vétérinaire ; 2° Dans le cadre d'expériences mentionnées au 1° de l'article R. 214-63 ; 3° Pour l'alimentation

Article R223-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 67

Est considéré comme : 1° Animal reconnu enragé tout animal pour lequel un diagnostic de rage a été établi par un organisme ou un laboratoire agréé par le ministre chargé de l'agriculture ou le ministre chargé de la santé. 2° Animal suspect de rage : a

Article 235 ter ZG

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 40

En cas de demande de la réalisation de diagnostic mentionnée à l'avant-dernier alinéa de l'article L. 524-4 du code du patrimoine, le montant de la redevance d'archéologie préventive acquittée à ce titre en application des articles L. 524-1 et suivants

Article R6152-504

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 30 > 43

Les assistants généralistes et les assistants spécialistes des hôpitaux exercent à temps plein ou à temps partiel des fonctions de diagnostic, de soins et de prévention ou assurent des actes pharmaceutiques ou biologiques au sein de l'établissement, sous

Article R5221-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 71

Pour respecter les exigences relatives à la conception et la fabrication, les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro sont conçus, fabriqués et conditionnés de manière à répondre aux objectifs suivants : 1° Avoir des propriétés chimiques et physiques

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

broyage, le meulage et les procédés abrasifs ; 20° " Dispositif médical " : un dispositif médical au sens de l'article L. 5211-1 du code de la santé publique et qui est aussi un équipement électrique et électronique ; 21° " Dispositif médical de diagnostic

Article Annexe IIa

Analyse Préparation Diagnostic, essais C01. Analyser et exploiter des documents techniques aéronautiques x C02. Caractériser les contraintes liées à une intervention sur aéronef léger x C03.

Article Annexe V

Situation d'évaluation 2 (coefficient 2) - diagnostic à l'international Épreuve orale. Interrogation 15 minutes au maximum.

Article Annexe I (suite)

THÈME 2.2 : Établir un diagnostic stratégique Le diagnostic stratégique est abordé tant au niveau de l'entreprise mono-activité (plutôt de petite taille) que de l'entreprise multi-activités (plutôt de grande taille).