remplissant l'une des deux conditions suivantes : - porteur d'un défibrillateur automatique implantable quel qu'en soit le type ayant une fonction de télésurveillance mis en place pour prévention primaire ou secondaire chez des patients à haut risque de mort

Article Annexe

—

Ce programme vise à réduire les temps morts de la procédure, à supprimer les tâches répétitives à faible valeur ajoutée qui détournent les magistrats et les fonctionnaires du greffe du cœur de leur métier.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les troubles du rythme ventriculaire graves : Sont concernés : - les troubles du rythme ventriculaire pouvant entraîner une instabilité hémodynamique et une mort subite cardiaque : - tachycardie ventriculaire (TV) : - soutenue ou non ; - monomorphe ou

LEGIARTI000033202169

—

Dans tous les cas, le locataire reste seul obligé envers la direction départementale des finances publiques du paiement du loyer et demeure civilement responsable de toutes les infractions aux clauses de la location qui sont commises par ses propres permissionnaires

LEGIARTI000042970193

—

cellule procédures spécifiques du bureau prestations logistiques13 ans5 000 € MarineEtablissement de formation de la marine/ Base opérationnelle de L'ILE LONGUE BREST (29) Secrétaire du service Santé Sécurité au Travail et Environnement (SST-ENV

LEGIARTI000051600015

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La carte d'environnement - approche à vue (ENV) vise à réduire les nuisances générées par les approches à vue en donnant aux pilotes les renseignements concernant la prise en compte du facteur environnement lorsqu'ils effectuent ce type d'approche.

Article Annexe

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des impositions revenant aux régions, départements, communes, établissements et divers organismes 1 027 000 000 1 027 000 000 Prêts à des Etats étrangers 209 520 000 209 520 000 Prêts à des Etats étrangers pour consolidation de dettes envers

Article Annexe 1

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montagne ou zones accidentées ; - gestes et postures - accident du travail ; - chargement - surcharge ; - le dépassement ; - dynamique du véhicule ; - alcool, stupéfiants, médicaments ; - éco-conduite et conduite citoyenne ; - porte-à-faux - angles morts

Article Annexe

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L'alimentation en eau d'incendie peut être assurée par colonne sèche conforme à la norme NF S 61750 ou par colonne en eau morte protégée contre le gel, de diamètre 100 mm conforme à la norme NF S 61951.

LEGIARTI000021575929

—

Section 1 : Prêts à des Etats étrangers, de la réserve pays émergents, 430 000 000 01 Remboursement des prêts à des Etats étrangers, de la réserve pays émergents 430 000 000 Section 2 : Prêts à des Etats étrangers pour consolidation de dettes envers

LEGIARTI000026790432

—

(bras) DIVES I1310600 La Viette (ornaise) De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I13-0400 La Vie De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1269000 La Morte-Vie

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Arzano, Bannalec, Concarneau, Pont-Aven, Quimperlé, Rosporden, Scaër Gard 1re circonscription Cantons de : Beaucaire, Nîmes I, Nîmes III, Nîmes VI, La Vistrenque 2e circonscription Cantons de : Aigues-Mortes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Gard : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – le canton d'Aigues-Mortes : zone de sismicité très faible ; – les communes d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze

LEGIARTI000048568965

—

des cavités cardiaques, épaississement pariétal, dans les limites compatibles avec un cœur d'athlète, exclusivement dues à l'entraînement physique, chez un sujet très entraîné, asymptomatique, sans antécédent personnel ou familial de cardiopathie ou mort

LEGIARTI000023407268

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des Etats étrangers, de la Réserve pays émergents, en vue de faciliter la réalisation de projets d'infrastructure 851 400 000 000 350 000 000 Ministre de l'économie, des finances Prêts à des Etats étrangers pour consolidation de dettes envers

Article Annexe II

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Aliand et Robert, 125, Grande-Rue, port Mort, 27940 Aubevoye : de 1955 à 1997 ; Bitumes spéciaux, zone industrielle, allée Paul-Sabatier, 27940 Aubevoye : de 1945 à 1999.

LEGIARTI000026884677

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ÉTRANGERS 1 077 210 000 1 027 210 000 Prêts à des Etats étrangers, de la Réserve pays émergents, en vue de faciliter la réalisation de projets d'infrastructure 851 380 000 000 447 000 000 Prêts à des Etats étrangers pour consolidation de dettes envers

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