Codes de loi français

LEGIARTI000024744669

ailleurs, l'application des critères d'enregistrement d'un actif s'opère comme suit dans les situations suivantes : - les critères de reconnaissance et d'enregistrement en immobilisations corporelles sur la valeur globale d'un regroupement d'éléments de faible

Article ANNEXE

On peut lui préférer ou le compléter par la proportion de naissances vivantes pour lesquelles le poids du nouveau-né à la naissance est jugé comme faible qui est lui aussi un indicateur de la santé générale des nouveau-nés et un déterminant important

Article Annexe

Ce programme vise à réduire les temps morts de la procédure, à supprimer les tâches répétitives à faible valeur ajoutée qui détournent les magistrats et les fonctionnaires du greffe du cœur de leur métier.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

difficultés Cinq niveaux de difficultés sont identifiés : 0 – Aucune difficulté : La personne réalise l'activité sans aucun problème et sans aucune aide, c'est-à-dire spontanément, totalement, correctement et habituellement. 1 – Difficulté légère (un peu, faible

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

de 90 p. 100 lorsque la personne aurait sa vie en danger sans l'assistance permanente d'une tierce personne ; son insertion socioprofessionnelle est considérée comme quasi impossible, même en milieu protégé ; son langage et son autonomie sont très faibles

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

-Lorsqu'il se trouve exposé à des situations à risque, le commissaire aux comptes prend immédiatement les mesures de sauvegarde appropriées en vue, soit d'en éliminer la cause, soit d'en réduire les effets à un niveau suffisamment faible pour que son

Article Annexe 3

Le lieu d'installation doit être dans la mesure du possible épargné par les vibrations et soumis uniquement à de faibles fluctuations de températures. L'indicateur doit si possible être monté directement au-dessus de l'écran radar. 3.

Article Annexe 4 (suite)

CD56 Pour renouveler la validité d'un permis de conduire les véhicules lourds, quelle est l'acuité visuelle minimale (avec corrections éventuelles) exigée de l'œil le plus faible ?

Article Annexe 4

CD56 Pour renouveler la validité d'un permis de conduire les véhicules lourds, quelle est l'acuité visuelle minimale (avec corrections éventuelles) exigée de l'œil le plus faible ?

Article Annexe I

Cependant dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité

Article Annexe

Ce constituant contient plus de 98,5 % de n-butoxypropoxypropanol, dont environ 4 % sont constitués de 1-(2-n-butoxypropoxy)-propanol-2 et dont une très faible proportion est constituée de 2-(2-n-butoxypropoxy)-propanol-1 et de 2-(2-n-butoxy-1-méthyl-éthoxy

Article Annexe I

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

CHAPITRE 11 SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE A FAIBLE HAUTEUR 1 Application 2 Spécifications techniques CHAPITRE 12 POMPES D'INCENDIE DE SECOURS FIXES 1 Application 2 Spécifications techniques 2.2 Spécifications des éléments .1 pour les navires à passagers d'une

Article Annexe I

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec un faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité

Article Annexe

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe (suite)

le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines, lorsque la substance active est appliquée dans des cas où le facteur d'interception par les cultures est faible

Article Annexe I

En général, l'utilisation de dragues sans dents avec des vitesses faibles est beaucoup moins nuisible pour le fond que des dragues dentées, et engendre moins de destructions de mollusques (Vacarella et al., 1998).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

L'atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible.

Article Annexe I

Ranunculaceae Actée à grappes, Cimicaire à grappes rhizome, racine alcaloïdes (cytisine, méthylcytisine), glycosides de triterpènes Seuls les extraits aqueux et hydro-alcooliques de titre faible (30 %) sont admis.

LEGIARTI000048568965

Foramen ovale perméable ou communication inter auriculaire de faible débit sans retentissement. G 2 2.