[D] [T] a été victime d'un accident du travail sur un chantier, causé par la chute d'une charge (en l'occurrence un garde-corps métallique d'un escalier de chantier) déplacée par une grue à tour.

l'avarie prolongée du bateau les transportant, a entrainé un décalage dans la construction de la charpente métallique et sa livraison sur le site à Vinon-sur-Verdon ", que " lors de la livraison, la grue

Claudius Peters", le groupe "Piller Power systems", le groupe "Bradman Lake" et le groupe " Langley UK division", qui se décompose lui-même en plusieurs sous-groupes ayant pour activités la fabrication de grues

FAITS ET PROCEDURE : Le 3 juin 2020, la S.A.R.L SP Confort a souscrit un contrat d'assurance automobile en formule tous risques pour un véhicule utilitaire type camion grue d'une valeur de 54 000 euros

à l'enlèvement des grumes de bois.

La SAS BNP Paribas Real Estate Property Management France était le mandataire du Groupement Conventionnel du RIE du Parc des Corvettes (GRIE Les Corvettes).

31 décembre 2016, détaille les anomalies suivantes : «- Page 3 : matériel cédé 3036,39 € ; - matériel au rebut : 186 931,98 euros : ces matériels ne sont pas amortis en totalité ; - cession d'une grue

médicale de reprise le 2 Février 2015, le médecin du travail rendait un avis d'inaptitude du salarié à son ancien poste de travail avec des préconisations suivantes : "inapte à la conduite d'engins, grues

- pour maintenir l'activité du port pendant la réalisation de la potence, la collectivité lui a demandé, par un ordre de service, une prestation supplémentaire portant sur la mise à disposition de grues

AVRIL 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 26/00442 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRVE

conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire n° N° RG 26/00433 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRUK

Jeanneney, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 18 avril 1983 un camion de l'entreprise Gérardin, transportant une grue a endommagé des fils et un poteau téléphoniques en circulant à Malzeville

assignation en date du 11 Août 2025, la LOGA nous demande de condamner la CGO BATIMENT à lui payer : * 20.234,58€ en principal, par provision, au titre de 3 factures impayées relatives à la location d'une grue

LEGALE"; ATTENDU QU'IL RESSORT DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 5 MAI 1969, AU COURS DU TRANSPORT D'UNE DALLE EN BETON EFFECTUE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DE PREFABRICATION DU SUD-EST (SPSE) PAR UN CAMION-GRUE

conclu entre la direction et les organisations syndicales représentatives, le 10 février 1993 ; qu'au cours du dernier trimestre 1993, la société Potain, faisant état de difficultés affectant le secteur grue

régulièrement motivé sa décision en violation des articles 455 du nouveau Code de procédure civile et 1150 du Code civil ; Mais attendu qu'après avoir relevé que la machine imprimante a été soulevée par une grue

SERVICE DE PETIOT, ENTREPRENEUR DE MENUISERIE, RECEPTIONNAIT AVEC SON PATRON, SUR UN BALCON SITUE AU QUATRIEME ETAGE D'UN IMMEUBLE EN CONSTRUCTION, DES PORTES-FENETRES QUI Y ETAIENT DEPOSEES PAR UNE GRUE

l'argumentation du prévenu soutenant que plusieurs de ces appareils étant montés sur une seule structure, l'impôt était dû par bloc et non par appareil, la cour d'appel observe que chaque appareil, dit "grue