Décret n° 2004-117 du 4 février 2004 pris en application des articles 76 et 77 de la loi de finances rectificative pour 2003 définissant les catégories de spectacles et déterminant, pour l'Association pour le soutien du théâtre privé, les types d'aide

Article Annexe (suite)

—

14 Assistant du directeur de la distribution artistique 15 Assistant du directeur de la production artistique 16 Assistant de production 17 Assistant de postproduction 18 Secrétaire de production 19 Traducteur/interprète

Article 1

—

IV Interprète, analyste en sciences et techniques de l'image. 231 5 ans Ministère de la défense. - Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie.

Article Annexe Ia

—

Interprétation correcte et exploitation attendue des informations. R2.2. Les documents techniques sont correctement décodés. Les fonctions techniques concernées par l'intervention sont correctement repérées.

Article Annexe Ib

—

Les plans d'implantation et d'adressage sont interprétés correctement. . Les marchandises sont acheminées jusqu'à leur destination. . Les informations utiles sont collectées et saisies. . Les règles de tri sélectif sont respectées. .

Article 46

—

finances pour 1980 (n° 80-30 du 18 janvier 1980) ; -l'article 25 de la loi de finances pour 1984 (n° 83-1179 du 29 décembre 1983) ; -l'article 62 de la loi de finances pour 1989 (n° 88-1149 du 23 décembre 1988) ; -l'article 8 de la loi de finances rectificative

Article Annexe

—

Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.

LEGIARTI000036692082

—

-au médecin ayant réalisé le prélèvement ; Pour interpréter l'examen de biologie médicale, le praticien s'appuie sur la littérature scientifique, les arbres décisionnels et les recommandations professionnelles, lorsqu'ils existent.

Article Annexe V

—

Appliquer la consigne appropriée en cas de besoin ; C 2-07 Vérifier et contrôler ; C 2-08 Prévenir, détecter les transgressions aux consignes ou aux dispositions spécifiques des règlements de l'entreprise ; C 2-09 Analyser, interpréter

LEGIARTI000024997418

—

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

La formulation des appréciations peut éventuellement être moins développée dans les cas où : – les principes comptables retenus par l'entité ou le groupe ne donnent pas lieu à plusieurs interprétations ou options possibles, y compris dans leurs modalités

Article 1466 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

les établissements existant au 1er janvier 2017 autres que ceux appartenant à une entreprise qui remplit les conditions prévues aux 1° à 3° du présent I septies, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative

Article II

—

télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2AA 1, 70 Production de programmes de télévision. 92. 2BA 1, 40 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation

Article 1

—

Affaires étrangères Interprète officiel au ministère des affaires étrangères, emploi créé par la loi n° 47-1496 du 13 août 1947.

Article Annexe B

—

Outre les recettes associées à la réforme des retraites, les mesures nouvelles annoncées par le Premier ministre le 24 août 2011 dans le cadre d'un premier plan de lutte contre les déficits publics, et mises en œuvre dans la loi de finances rectificative

Article Annexe I

—

pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel, ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés

LEGIARTI000033287856

—

Article D. 384-3 Recours à un interprète à la demande d'une personne détenue. Article D. 506 Participation d'une personne détenue mineure aux activités socio-culturelles et sportives.

LEGIARTI000050763474

—

Par œuvre de fiction audiovisuelle, il convient d’entendre toute œuvre dramatique dont la production fait appel à un scénario et dont la réalisation repose sur la prestation d’artistes interprètes pour l’essentiel de sa durée.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

: mener un interrogatoire gériatrique, obtenir des informations d'un patient non communiquant, identifier les signes de gravité malgré l'atypie chez le sujet âgé, mener un examen clinique adapté à la situation clinique et exhaustif, utiliser et interpréter

Page 45 · 942 résultats

← Précédent Suivant →